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370 résultats pour « Audoubert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

7ème chambre

DTA_2005383_20250506

Administratif

6 mai 2025

6 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hétier-Noël, rapporteure, - les conclusions de Mme Lourtet, rapporteure publique, - et les observations de Me Audoubert pour

Source officielle

Page 18 sur 19

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Annonces BODACC79 résultats

Journal officiel
Créations

AUDOUBERT, Sylvain, Louis, Micka

SIREN 106016280Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

16/06/2026

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Radiations

Audoubert, Laurent, Joseph, Gérald

SIREN 980303556Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

24/05/2026

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Modifications diverses

ASSOUN AUDOUBERT BONFILS CASSAGNEAU DONGAY DUMONTEIL FARAH FONDARD HONTON LAPERCHE LEGER LEPAGE MARCO-BAERTICH MONTEIL PHILIPPART SAUGUET TCHETCHE

SIREN 347413007Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

22/05/2026

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Dépôts des comptes

SARL AUDOUBERT - SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS AUDOUBERT RENE

SIREN 349641860Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

19/09/2025

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Créations

Audoubert, Brenda

SIREN 943096552Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

24/08/2025

Voir →

TA

7ème chambre

DTA_2101377_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

E... et celles de Me Audoubert pour l’AP-HM. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2401637_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

- et les observations de Me Gombert de la SELARL Breu-Aubrun-Gombert pour les consorts F et de Me Audoubert de la SELARL Carlini et Associés pour le CHIAP et Relyens Mutual Insurance.

Source officielle
CC

civ2

61372146cd580146773f2717

Cassation

5 juillet 1990

5 juillet 1990

Audebert Donatien XK..., demeurant section Caféière à Deshaies (Guadeloupe), 76°/ de M. Fred XI..., demeurant section Rambouillet à Port-Louis (Guadeloupe), 77°/ de M.

Source officielle
CC

civ2

61372148cd580146773f27f9

Cassation

5 juillet 1990

5 juillet 1990

Audebert Donatien XL..., demeurant section Caféière à Deshaies (Guadeloupe), 76°/ de M. Fred XJ..., demeurant section Rambouillet à Port-Louis (Guadeloupe), 77°/ de M.

Source officielle
CC

civ2

61372148cd580146773f27fa

Cassation

5 juillet 1990

5 juillet 1990

Audebert Donatien XK..., demeurant section Caféière à Deshaies (Guadeloupe), 76°/ de M. Fred XI..., demeurant section Rambouillet à Port-Louis (Guadeloupe), 77°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb29bd3db21cbdd8cf9e

Appel

27 novembre 2008

27 novembre 2008

REIMS CHAMBRE CIVILE - SECTION FAMILLE ARRÊT DU 27 NOVEMBRE 2008 PARTIES EN CAUSE : ENTRE : Monsieur Olivier X... ... 75009 Paris Madame Isabelle Y... née X... ... 62250 Audembert

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e44e75cdc6046d47c0bca5

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Troisième chambre Au nom du peuple français Jugement du 11/04/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2023 011649 Demandeur(s): [D] (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Me Fleur AUDIBERT

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310485

Cassation

13 septembre 2018

13 septembre 2018

A l'appui de ces conclusions elle verse aux débats un constat d'huissier réalisé en date du 28 janvier 2016 par Maîtres Biran et Audibert-Meyral, huissiers de justice associés à Bordeaux constatant que

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69efbacecdc6046d47c24ced

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

représentant les travailleurs salariés du régime général - Claudine LESUEUR, Assesseur pôle social, membre assesseur représentant les employeurs et les travailleurs indépendants assistés de Katia AUDEBERT

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2600427_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

Guiserix a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Audubert, se substituant à Me Lahana, pour le requérant, en présence de M.

Source officielle
TCOM

.

69f09124cdc6046d47d32477

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

demeurant [Adresse 14] Ayant pour avocat postulant Maître Gérard FERREIRA, Avocat au Barreau de COMPIEGNE, membre du Cabinet FERREIRA, demeurant [Adresse 15] Comparante par Maître Lucas VINCENT-AUDIBERT

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2300342_20230419

Administratif

19 avril 2023

19 avril 2023

domiciliée 24 rue du Prieuré à L'Isle Adam (95290) ; * Parcelle cadastrée AC 303 (lot 2) sise 6 Place de l'Hôtel de Ville, appartenant à la société TABE dont le siège est situé 24 avenue Etienne Audibert

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

662bec4de266e89ef11855fc

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

générateurs d’un trouble de jouissance, selon le preneur la réalité des désordres seraient établis tant par le procès-verbal de constat d'huissier de justice réalisé le 1er mars 2017 par la SCP BIRAN et AUDIBERT-MEYRIAL

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

660cf2627c1ccb0008628da5

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

APPELANT : Monsieur [O] [V] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Fleur AUDIBERT, avocat au barreau d'AVIGNON INTIMÉ : Monsieur [E] [H] [Adresse 8] [Localité 2] Représenté par

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2311289_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hétier-Noël, rapporteure, - les conclusions de Mme Lourtet, rapporteure publique, - les observations de Me Garcia, pour les requérants et de Me Audoubert

Source officielle
CA

2ème chambre section C

6a22602fcdc6046d4738cbb8

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[R] [L] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Fleur AUDIBERT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau D'AVIGNON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro N-30189-2025-1311 du 27/

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d6bd3db21cbdd8955b

Appel

26 février 2007

26 février 2007

Joseph AUDEBERT, angle des rues de l'industrie et Fulton 97122 BAIE MAHAULT. Représentée par la SCP COUROUX-SILO-LAVITAL (T 38, avocat au barreau de GUADELOUPE S.A.R.L.

Source officielle
CA

3e Chambre A

61631f548007cf6451ddcd9b

Appel

6 mai 2011

6 mai 2011

ARRÊT Défaut, Prononcé par mise à disposition au greffe le 06 Mai 2011 Signé par Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de Chambre et Madame Sylvie AUDOUBERT, greffier auquel la minute

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fdd6d1e9dd5aa1703e5a257

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

né le [...] à Audembert (62250) de nationalité française demeurant [...] 62360 la Capelle les Boulogne représenté par Me Stanislas Y..., avocat au barreau de Boulogne-sur-Mer INTIMÉS Me Alexandre

Source officielle