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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

KALI

KALITEXT000038907905

—

—

—

Accord professionnel du 20 décembre 2018 relatif à l'OPCO (ATLAS)

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051307177

—

5 février 2025

5 février 2025

Accord relatif à l'intégration du complément Atlas Event dans le salaire de base

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000048984288

—

25 août 2022

25 août 2022

Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la société Atlas

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038095678

—

6 décembre 2017

6 décembre 2017

ACCORD SUR LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES DE LA SOCIETE GSF ATLAS

Source officielle
CC

soc

6079b1ae9ba5988459c530be

Cassation

5 juin 2001

5 juin 2001

Attendu que Mme X... a été embauchée par les Editions Atlas, agence de Toulouse, le 14 juin 1993 en qualité de VRP non exclusif à temps partiel ; que la rémunération, comprenant à concurrence de 30 % les

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047018743

—

12 décembre 2022

12 décembre 2022

ACCORD RELATIF A L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP AU SEIN D'ATLAS

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038805891

—

17 mai 2019

17 mai 2019

Accord sur le télétravail regulier au sein de la société Atlas Copco France SAS

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038549074

—

22 février 2019

22 février 2019

Accord sur les modalités de négociations concernant l’accord sur le projet ATLAS EVENT Février 2019

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000044347831

—

8 novembre 2021

8 novembre 2021

Avenant à l'accord sur le teletravail regulier au sein de la societe ATLAS COPCO FRANCE SAS

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045594904

—

15 février 2022

15 février 2022

Accord sur l'adoption du vote électronique au sein de la Société ATLAS COPCO FRANCE SAS

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049593686

—

19 octobre 2023

19 octobre 2023

ACCORD COLLECTIF RELATIF AU PERIMETRE DU CSE DANS LE CADRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DE L’OPCO ATLAS

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049850441

—

3 juin 2024

3 juin 2024

Avenant de prolongation de l'accord sur le teletravail regulier au sein de la societe atlas copco france sas

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000039061936

—

9 septembre 2019

9 septembre 2019

Accord du 28 décembre 2018 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences (ATLAS, soutenir les compétences)

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050844151

—

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Avenant n°2 à l'accord d'entreprise sur le droit a la deconnexion d'atlas copco france sas

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047838863

—

9 juin 2023

9 juin 2023

Avenant de Prolongation de l'accord sur le télétravail régulier au sein de la Société ATLAS COPCO FRANCE SAS

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000052078162

—

2 juin 2025

2 juin 2025

Avenant de prolongation de l'accord sur le télétravail régulier au sein de la société ATLAS COPCO FRANCE SAS

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000052135116

—

4 février 2025

4 février 2025

ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL (QVCT) AU SEIN DE L’OPCO ATLAS

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000052135148

—

31 juillet 2025

31 juillet 2025

AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF A L’EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP AU SEIN D’ATLAS

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_24DA00161_20250828

Admin. Appel

28 août 2025

28 août 2025

D et à la société Atlas Fondations qui n'ont pas produit de mémoire. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000044347830

—

27 mai 2021

27 mai 2021

ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE RETOUR PROGRESSIF DES SALARIES SUR SITE AU 9 JUIN 2021 D'ATLAS COPCO FRANCE SAS

Source officielle

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