propres ou repris des premiers juges que, par assignation du 23 septembre 1993, Guy A..., ancien directeur général de la SA OTAL demandait au tribunal de commerce du Mans la condamnation des docteurs Artur

décembre 1990, par lequel le tribunal administratif d'Amiens a rejeté leurs demandes tendant à l'annulation des décisions en date du 12 octobre 1990, par lesquelles le conseil de discipline du collège Arthur

fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d'annuler la mesure conservatoire du 6 mars 2017 par laquelle le recteur de l'académie de Grenoble lui a interdit l'accès au collège Arthur

Denis Arthur Jean A..., demeurant ..., 4 / de M. Marc Arnaud Georges A..., demeurant ..., 5 / de Mme Carine C...

BOYER, greffier avons entendu -Artur X...

Localité 3] 838 975 175), dont le siège social est sis [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié audit siège représentée par Maître Loïc RENAUD de la SELARL ARTHUS

le numéro 542 029 848 dont le siège social est [Adresse 2], agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social, ayant élu domicile au Cabinet de Maître Arthur

Juin 2024 AJ du TJ DE PARIS du 13 Septembre 2023 N° N-75056-2023-503583 EXPERTISE[1] [1] 1 Copie exécutoire délivrée le: + 1 pour l’expert ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 10 octobre 2024 par Arthur

EQUIWATT prise en la personne de son gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Arthur GAUTHERIN, avocat au barreau de MACON/CHAROLLES

permis de construire à la société Buttes Chaumont pour la construction d'un ensemble de trois bâtiments sur un niveau de sous-sol à destination de bureaux et d'habitation sur un terrain situé 14, rue Arthur

travail ; 2°/ qu'en écartant la demande de requalification du second contrat conclu pour le motif d'un « surcroît exceptionnel d'activité : sortie des films "I Robot", "La ferme se rebelle" et "Le roi Arthur

L., notamment à l'aide de propos extorqués à l'un des enfants de ce dernier quand celui-ci fut injustement accusé puis condamné lors du procès dit de l'aveu de Prague 1952, Gérard L., fils d'Arthur L.

Par jugement en date du 10 janvier 2019, le tribunal a : - dit que le congé délivré le 28 avril 2017 par la SAS Artus Intérim Nantes est nul, - résilié le bail conclu entre la SCI Armoric et la SAS Artus

LA VALLEE, prise en la personne de son représentant légal, Représentée par Me Loïc RENAUD de la SELARL ARTHUS, avocat au barreau de COLMAR INTIMÉE S.C.I.

pas réparé par les prestations des tiers payeurs mentionnées à l'article 29 susvisé ; Attendu qu'appelée à se prononcer notamment sur le préjudice résultant de l'atteinte à l'intégrité physique d'Arthur

Copie à : - la SCP CAHN ET ASSOCIES - Me Christine BOUDET - Me Camille ROUSSEL - la SELARL ARTHUS le 19 juillet 2024 La greffière, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

(ccc) - Maître CLAISSE #P500 (ccc) - Médiateur (ccc) Décision du 12 Janvier 2023 3ème chambre - 2ème section N° RG 23/10447 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2FSF MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Monsieur Arthur

- = = oO § Oo = =--- Nathalie X... est appelante du jugement du juge aux affaires familiales de Limoges du 07 mai 2012 qui a débouté celle-ci de sa demande de fixation de la résidence de l'enfant Arthur