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6 741 résultats pour « Angeline »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd53bd3db21cbdd92f4b

Appel

23 février 2016

23 février 2016

Par lettre recommandée en date du 30 octobre 2013 la société la Toque Angevine a régulièrement relevé appel de ce jugement.

Source officielle

Page 18 sur 338

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CA

Chambre 1-3

6618cef87935f50008be4011

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

DEMANDERESSE A LA REQUÊTE Compagnie d'assurance MAAF ASSURANCES demeurant [Adresse 29] représentée par Maître Alain de ANGELIS représentant la SCP de ANGELIS ' SEMIDEI ' VUILLQUEZ ' HABART MELKI '

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300654

Cassation

26 mai 2016

26 mai 2016

son syndic la Société de gestion immobilière, contre l'arrêt rendu le 17 décembre 2014 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile B), dans le litige l'opposant : 1°/ à société Résidence San Angelu

Source officielle
CA

Chambre 1-3

642fb58fcece1704f57473d0

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

ALLIANZ IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Joseph MAGNAN Me Antoine FAIN-ROBERT Me Karine TOLLINCHI Me Alain DE ANGELIS Décision déférée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd32bd3db21cbdd92913

Appel

27 octobre 2015

27 octobre 2015

Mme Angélina Z...

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000008257685

Admin. suprême

21 juillet 2006

21 juillet 2006

A, sapeur-pompier professionnel du district de l'agglomération angevine, a été transféré le 1er janvier 2000 au service départemental d'incendie et de secours (SDIS) de Maine-et-Loire en application

Source officielle
CA

Avis

CADA:20184743

Appel

31 mars 2019

31 mars 2019

demande de communication d'une copie de la liste des effets personnels de son client figurant dans son paquetage à son départ du centre de détention de Bapaume, et incarcéré au centre pénitentiaire d'Annoeullin

Source officielle
CA

Avis

CADA:20184979

Appel

31 août 2019

31 août 2019

secrétariat le 4 octobre 2018, à la suite du refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication du dossier personnel de son client détenu au centre pénitentiaire d'Annoeulin

Source officielle
CC

civ1

61372475cd58014677415acc

Cassation

22 février 2005

22 février 2005

expertise et renvoyé les parties, les consorts Y... et les consorts Z..., devant le notaire liquidateur; que, sur recours contre ce jugement, la cour d'appel a, entre autres, annulé le testament d'Angéline

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:1123DEC003317515

Admin. suprême

23 novembre 2017

23 novembre 2017

de naissance Lieu de résidence   33175/15 01/07/2015 Francesca Cupini 11/03/1968 Marina di Carrara   Ultimino Cupini 22/11/1960 Ortonovo   Giuliana Pisani 10/10/1938 Ortonovo   Angelica

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2106302_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

Le recours gracieux présenté par la SCEA Domaine Clos Angeli le 1er juin 2021 a été rejetée par décision du 26 juillet 2021. 2.

Source officielle
CC

civ3

613723f1cd5801467741030e

Cassation

3 avril 2002

3 avril 2002

novembre 2000 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3e chambre civile), au profit : 1 / de la société Lyonnaise de banque, dont le siège est ..., 2 / de la société civile de construction-vente L'Angelis

Source officielle
CA

1ère Chambre

66fce3f88d6ea26f688da8ff

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

CABINET MICHEL ARRAYET [Adresse 21] [Localité 8] Représentée par Maître LIGNEY de la SELARL DUALE-LIGNEY-BOURDALLE, avocat au barreau de PAU assistée de Maître de ANGELIS, de la SCP de ANGELIS -

Source officielle
CA

Chambre 1-3

65a0e5dc5bbe450008b2cb92

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

AXA FRANCE IARD prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] représentée par Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:470761.20230414

Admin. suprême

14 avril 2023

14 avril 2023

Vu la procédure suivante : La société Angelini Filliat, à l'appui de sa requête d'appel tendant à l'annulation du jugement du 19 novembre 2021 par lequel le tribunal administratif de Marseille a rejeté

Source officielle
CC

civ2

61372518cd5801467741af02

Cassation

11 octobre 2007

11 octobre 2007

a confié à la société SCAC, commissionnaire de transports, l'organisation du transport de cet ensemble vers son établissement de Pau, le transport devant se faire par voie aérienne à partir de Los Angeles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e6b

Appel

14 janvier 2015

14 janvier 2015

née le 21 Janvier 1956 à CAUSSADE ... 20090 AJACCIO ayant pour avocat Me Angelise MAINETTI, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Béatrice X...

Source officielle
CA

8ème chambre

6866137427f49a37ec714df4

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

, origine Président du TJ de [Localité 7], décision attaquée en date du 13 Novembre 2024, enregistrée sous le n° 24/00157 Monsieur [I] [T] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Guillaume ANGELI

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

62ce63cf9a20ce9fcf126a6b

Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

] épouse [G] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Dominica DE BELSUNCE, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉS Monsieur [J] [W] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Angéline

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

66274efbc1c6ed00087b3e0f

Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence SINQUIN, Président, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseiller, Madame Michèle LAURET, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Angeline

Source officielle