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5 318 résultats pour « Alphonse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372192cd580146773f4e4e

Cassation

9 octobre 1991

9 octobre 1991

François, Alphonse Y..., demeurant au lieudit Les Champs grenier à Billezois (Allier), en cassation d'un arrêt rendu le 15 janvier 1990 par la cour d'appel de Riom (4e chambre sociale), au profit de

Source officielle

Page 18 sur 266

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CC

civ2

61372109cd580146773f071d

Cassation

5 juillet 1989

5 juillet 1989

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Josiane veuve X... née ANCARI, demeurant à Saint-Laurent du Var (Alpes-Maritimes) rue Alphonse

Source officielle
CC

civ3

6137235ecd58014677408e71

Cassation

9 novembre 1999

9 novembre 1999

Pierre, René, Alphonse Y..., demeurant chez Jardel, lot Adelaïde Boisripeaux, 97139 Les Abymes, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

Source officielle
CC

civ2

61372336cd58014677406e74

Cassation

25 mars 1999

25 mars 1999

Alphonse Y..., 2 / Mme Mfundiman X..., épouse Y..., demeurant ensemble ... les Gonesse, en cassation d'un jugement rendu le 9 mai 1996 par le tribunal de grande instance de Pontoise, au profit

Source officielle
CC

civ1

613721b0cd580146773f621a

Cassation

7 janvier 1992

7 janvier 1992

Alphonse De X..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

61372657cd58014677424d29

Cassation

30 mai 1995

30 mai 1995

Alphonse X..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

61372205cd580146773f98fb

Cassation

24 novembre 1993

24 novembre 1993

Jean-Pierre, Alphonse, Yves X..., demeurant à Chapeau à Demoiselles Y..., Z...

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/Mme X

613721f5cd580146773f90e0

Cassation

28 avril 1993

28 avril 1993

Gustave, Jacques, Alphonse X..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 juin 1991 par la cour d'appel de Bordeaux (6e chambre civile), au profit de Mme Lucienne Y..., épouse X..., défenderesse à la cassation

Source officielle
CC

civ1

613721a8cd580146773f5bdf

Cassation

19 mai 1992

19 mai 1992

Alphonse Y..., demeurant 77, corniche Bellevue, à Nice (Alpes-Maritimes), en cassation d'un jugement rendu le 29 septembre 1989 par le tribunal de commerce de Nice, au profit la société anonyme Michigan

Source officielle
CC

civ3

61372254cd580146773fc101

Cassation

30 novembre 1994

30 novembre 1994

Alphonse Y..., demeurant ... à Saint-Malo (Ille-et-Vilaine), 4 ) de M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007685957

Admin. suprême

21 mars 1979

21 mars 1979

ALPHONSE , M. P... CLAUDE , DEMEURANT ... A LYON 5EME RHONE , MME S... ANNE-MARIE , DEMEURANT ... A LYON 5EME RHONE , MME V... JEANNE , DEMEURANT ... A LYON 7EME RHONE , MME C...

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2004193_20220715

Administratif

15 juillet 2022

15 juillet 2022

Tribunal : 1°) de prononcer la décharge de la cotisation de taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2018 à raison d'une péniche amarrée 15 quai Alphonse

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2107508_20250116

Administratif

16 janvier 2025

16 janvier 2025

A sont : " Michael Alphonse ".

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2314701_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

l'article R. 532-1-1 du code de justice administrative, afin d'apprécier l'état actuel et à venir des immeubles et ouvrages susceptibles d'être affectés par son projet de démolition de bâtiments 10-12 rue Alphonse

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2403579_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

retrait du permis de construire valant permis de démolir accordé le 11 février 2022 à la SAS DM Promotion sur la parcelle cadastrée AW n° 127, d’une surface totale de 1 395 m², située 285 boulevard Alphonse

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25NT02987_20251229

Admin. Appel

29 décembre 2025

29 décembre 2025

du 21 janvier 2025 par lequel le maire du Mans a délivré à la société Altarea Cogedim Régions un permis de construire un ensemble de 60 logements et 51 stationnements sur la parcelle située 4, rue Alphonse

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

603365493b57e3174526fe84

Appel

23 juin 2017

23 juin 2017

ALPHANE IMMOBILIER et la S.C.I.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007838718

Admin. suprême

8 octobre 1993

8 octobre 1993

Alphonse Y..., au maire de Saint-Malo de Guersac et au ministre de l'équipement, des transports et du tourisme.

Source officielle
CC

civ1

60794b6b9ba5988459c430d0

Cassation

18 décembre 1984

18 décembre 1984

ALPHONSE A... EST DECEDE LE 2 FEVRIER 1977, LAISSANT M. JOSEPH A... SON FRERE ET MME CLOTILDE Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb51bd3db21cbdd8d4e9

Appel

11 janvier 2011

11 janvier 2011

DÉSISTEMENT ARRÊT DU 11 Janvier 2011 APPELANTE : Madame Evelyne X... ... 49140 SOUCELLES représentée par Me Jean pierre BOUGNOUX, avocat au barreau d'ANGERS INTIMEE : SOCIETE THOMSON 46, quai Alphonse

Source officielle