Codes de loi français

Article Annexe I

noms de produits et symboles de danger sur les fûts, réservoirs et emballages. 3.4 - Propreté Les locaux doivent être maintenus propres et régulièrement nettoyés notamment de manière à éviter les amas de matières dangereuses ou polluantes et de poussières

Article Annexe

Propreté Les locaux doivent être maintenus propres et régulièrement nettoyés, notamment de manière à éviter les amas de matières dangereuses ou polluantes et de poussières.

Article Annexe (suite)

Ces infrastructures doivent utiliser les meilleures techniques disponibles en vue de réduire au minimum la libération de poussières durant l'application sur les semences, le stockage et le transport ; - un équipement de semis adéquat assurant un degré

Article Annexe (suite)

Ces infrastructures doivent utiliser les meilleures techniques disponibles en vue de réduire au minimum la libération de poussières durant l'application sur les semences, le stockage et le transport ; - un équipement de semis adéquat assurant un degré

Article 3

rappelée à l’article 2, les dispositions ci-après seront prévues : Les circuits de ventilation des zones présentant des risques permanents de contamination seront munis de filtres appropriés ; Le circuit de rejet à la cheminée sera muni de filtres à poussières

Article Annexe III

Captage et épuration des rejets à l'atmosphère "Les installations susceptibles de dégager des fumées, gaz, poussières ou odeurs doivent être munies de dispositifs permettant de collecter et canaliser autant que possible les émissions.

Article Annexe II

. - Dispositions applicables aux cimenteries co-incinérant des déchets C pour poussières totales, HCl, HF et NOx, métaux, dioxines et furannes (teneur en O 2 PARAMÈTRE VALEUR L'arrêté préfectoral

Article 1

. - "Polluant spécifique de l'état écologique" : substance dangereuse recensée comme étant déversée en quantité significative dans les masses d'eau de chaque bassin ou sous-bassin hydrographique ; - "Poussières" : les particules de forme, de structure

Article Annexe I

Le matériel de nettoyage doit être adapté aux risques présentés par les produits et poussières. Les bennes, casiers ou conteneurs doivent être conçus pour pouvoir être vidés et nettoyés aisément et totalement.

Article Annexe I a

- L'outillage et le matériel sont efficacement protégés pour en garantir la longévité et la qualité fonctionnelle (Protection contre la corrosion, les poussières et les chocs) Conditions et ressources Sur le lieu de travail : - Les fournitures

Article 3

ci-après seront prévues : Les circuits de ventilation des zones présentant en fonctionnement normal des risques de contamination radioactive significative seront munis de filtres appropriés ; Le circuit de rejet à chaque cheminée sera muni de filtres à poussières

Article 3

rappelée a 1 article 2, les dispositions ci-après seront prévues : Les circuits de ventilation des zones présentant des risques permanents de contamination seront munis de filtres appropriés ; Le circuit de rejet à la cheminée sera muni de filtres à poussières

Article 3

seront prévues : Les circuits de ventilation des zones présentant en fonctionnement normal des risques permanents de dispersion de la radioactivité seront munis de filtres appropriés ; Le circuit de rejet à chaque cheminée sera muni de filtres à poussières

Article Annexe Ib (suite)

9.4 - La protection du poste de travail et de l'environnement 9.41 - La protection, la signalisation 9.42 - L'évacuation des déchets : tri, stocks, évacuation 9.43 - Les nuisances sonores 9.5 - Les risques spécifiques 9.51 - Le risque lié aux poussières

Article 3

seront prévues : - les circuits de ventilation des zones présentant en fonctionnement normal des risques permanents de dispersion de la radioactivité seront munis de filtres appropriés ; - le circuit de rejet à la cheminée sera muni de filtres à poussières

Article 3

ci-après seront prévues : Les circuits de ventilation des zones présentant en fonctionnement normal des risques permanents de dispersion de la radioactivité seront munis de filtres appropriés ; Le circuit de rejet à la cheminée sera muni de filtres à poussières

Article ANNEXE I b

Prévention Santé Environnement S7. 4 : Les mesures de prévention adaptées au métier Énoncer les principaux EPC en lien avec les interventions du métier S7. 5 : Les risques CMR (amiante et plomb) Citer les principales situations d'exposition aux poussières

Article Annexe Ib

Indiquer la fonction globale de chaque matériel Justifier le choix du matériel et des accessoires Matériel mécanisé - aspirateurs à poussières, mixte, à eau, à filtres spécifiques, centrale d'aspiration, balayeuses, monobrosses, autolaveuses, rotocleaner

Article Annexe

Ils sont conçus de manière à permettre un nettoyage et un entretien efficaces en vue d'éviter les contaminations, les dépôts de poussière et de salissure, et, de façon plus générale, toute atteinte à la qualité du prélèvement et du produit cellulaire