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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:490017.20241014
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 14 octobre 2024. Le président : Signé : M. Nicolas Boulouis Le rapporteur : Signé : M.
Source officielleother
60793b3e9ba5988459c3c816
12 juin 2006
12 juin 2006
Alexandre X..., entendu par un membre de la commission le 14 février 2005, a réitéré ses explications sur son emploi du temps.
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026768153
12 décembre 2012
12 décembre 2012
Alexandre C, M. Philippe C et Mme Patricia C ; Vu la requête, enregistrée le 27 avril 2012 au greffe de la cour administrative d'appel de Nantes, présentée par M. Alexandre C, M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300292
9 mars 2017
9 mars 2017
[Z] [X], 3°/ à la société Alexandre III, 4°/ à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fe06
9 novembre 2012
9 novembre 2012
Alexandre X...le 19 juin 2012. Par lettre de leur avocate, Me Anne DURIEZ, datée du 28 juin 2012 et reçue au greffe du tribunal d'instance le 29, M. Alexandre X...et M.
Source officielle1ere Chambre Section 2
650bdf67beee0f8318b975fb
1 août 2023
1 août 2023
PEREZ SALINAS, avocat au barreau de TARN-ET-GARONNE INTIMÉE Madame [G] [M] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Alexandre DELORD, avocat au barreau de TARN-ET-GARONNE (bénéficie
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:456908.20220422
22 avril 2022
22 avril 2022
Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:472022.20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:488428.20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:490739.20241014
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 14 octobre 2024. Le président : Signé : M. Nicolas Boulouis Le rapporteur : Signé : M.
Source officiellecr
être retenuc/Patrick A
6137269dcd580146774270de
25 mai 2005
25 mai 2005
. ; " aux motifs adoptés que (jugement p. 4 et 5) le 27 août 2003 à 10 heures, Alexandra, Térence et Morgan X... ont fugué de chez leur père pour se rendre à vélo au restaurant " l'envol " à Challes-les-Eaux
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100623
9 juin 2011
9 juin 2011
Alexandre Y..., alors mineur représenté par ses parents, était devenu le propriétaire à la suite d'une donation qui lui avait été consentie par son grand-père, Gérard Y..., vente qui avait été autorisée
Source officielle8e Chambre A
603697e3a597563a649e21b0
17 septembre 2015
17 septembre 2015
LLOYD PROPERTIES (ALEXANDRA LLOYD).
Source officielleChambre de la Proximité
68f1cd852f77035fb0bf7f28
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Ce dernier l'a revendu le 16 novembre 2016 à la SASU Alexandre Automobiles pour un montant de 5 000 euros.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100472
12 avril 2012
12 avril 2012
X...- B... ; QU'il ne faut évidemment pas méconnaître à cet égard que Alexandra, aujourd'hui âgée de neuf ans et demi, comme Matthias, six ans et demi, se trouvent auprès de leur mère seule depuis le mois
Source officiellecomm
613723b1cd5801467740cff8
6 mars 2001
6 mars 2001
Albert X...", il faut lire "M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbabd3db21cbdd8e194
8 juin 2011
8 juin 2011
Vu les écritures récapitulatives de Monsieur Y...Alexandre déposées au greffe le 11 avril 2011. Vu l'audience du 11 avril 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd933ab
14 juin 2016
14 juin 2016
No 15/02799 AFFAIRE : Alexandre X... ... C/ SAS VOYAGES-SNCF.COM ...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2023:C310372
29 juin 2023
29 juin 2023
[O] [L], domicilié [Adresse 6], 4°/ à la société Fauré Le Page Maroquinier, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], 5°/ à la société Céline Bigueur-Picard, Alexandre Leroy,
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10661
9 juin 2017
9 juin 2017
Alexandre Y..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 28 janvier 2016 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ au cabinet Bouvet & Guyonnet, société d'exercice
Source officiellePage 18 sur 1002