contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NIMES, du 14 septembre 1999 qui, dans l'information suivie, sur leur plainte, contre Christiane Z..., épouse D..., Jean-Gilbert D..., Albert

solidum à verser, au titre du préjudice subi sur la période de février 2016 à août 2017, la somme de 8 636,36 euros à la société Cidrerie de la Brique, la somme de 19 090,91 euros à la société Coat Albert

taxées d'un montant de 37.320 francs ; (...) que concernant Dominique X... ses dénégations ne sauraient emporter la conviction de la Cour dès lors qu'il est démontré, notamment par les déclarations d'Albert

#Albert Wagner gegen Jean Fohrmann und Antoine Krier.#Ersuchen um Vorabentscheidung: Tribunal d'arrondissement de Luxembourg - Großherzogtum Luxemburg.#Rechtssache 101-63.

de Mazamet à sa demande de communication de la promesse de vente engageant la commune envers les époux X pour la vente des lots 2, 3 et 4 du bien communal cadastré section AI n° 581 situé 17 avenue Albert

J..., engagé le 22 août 2007 en qualité de directeur de supermarché par la société Coopérateurs de Normandie Picardie et affecté au magasin d'Albert (80), a été licencié pour faute grave, par lettre du

Marcelle, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, du 14 octobre 1996, qui, après relaxe d'Antoine X..., Albert B... et Jean-Jacques A..., du chef d'homicide

Albert XY..., demeurant Montauban de Picardie à Albert (Somme), ..., 298/ M. J..., demeurant à Albert (Somme), 22, rue Bois le Comte, 308/ M.

d'écritures comptables inexactes, sont susceptibles d'avoir perduré sur les années suivantes ; que John X..., né le 12 mai 1926 à Paris 6ème, demeure avec son épouse née Y... le 28 février 1941, 19, rue Paul Albert

de l'association Union Sportive Ouvrière Albert X...

de cette créance avec la somme de 14 379,73 euros TTC réclamée par la société Algeco ; - condamner la société Algeco à lui régler la somme de 2 099,87 euros TTC ; - débouter la société Algeco de ses

Le groupe Aalberts Industries Nederland BV, dénommée désormais société Aalberts, possédait des parts de la SNC Aalberts Industries Lyon, devenue la société Aalberts Lyon, située à [Localité 10].

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée le 7 octobre 1996 par l'association Maison des parents Albec Lions en qualité

Lucette, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 3 juillet 1996, qui, dans la procédure suivie contre Albert du ROY, Serge FAUBERT, Philippe AMAURY, Eric BUREAU

manière plus que générale, les conclusions et comptes vérifiés en tirant vainement argument d'une opération ville de Besançon exclue, sur ses observations reconnues fondées et les primes Cassabois et Albert

Albert X... C/ Me Bernard Y...

Albert X...de toutes ses demandes contraires ; ¿ condamner M.

C/ Albert Y... Aide Juridictionnelle RG N : 00/01492 - A R R E X...