Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 5 novembre 1992, qui l'a condamné pour recel de vol aggravé, à treize mois d'emprisonnement avec sursis et 5 000 francs

Bosse, pris en sa qualité de gérant de la SCP F... Bosse, Jean-Luc B... et Pierre Z..., notaires associés, domicilié ... 3 / de M.

Y... ès qualités est appelant de ce jugement. *** L'appelant fait valoir que la bonne foi des parties à l'acte de vente est indifférente.

de Justice, à PARIS, le dix-sept avril mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller SOUPPE, les observations de la société civile professionnelle BORE

DEFENDEURS : Société MAAF, prise en la personne de son représentant immatriculée au RCS de [Localité 9] sous le n° B 542 073 580 dont le siège social est situé [Adresse 5] représentée par Maître Alain

X... a été engagé par la société Alain Afflelou franchiseur en qualité de directeur marques propres selon contrat de travail écrit à durée indéterminée en date du 21 décembre 2001 à effet du 25 mars 2002

Le 10 octobre 2014, Alain Y... est décédé à son domicile [...], où il résidait [...].

Arrivé à proximité de sa bouée, Monsieur A... a décidé de terminer sa manœuvre à la voile pour aller prendre son corps-mort.

A cette audience, monsieur [A] [T] [J] a sollicité l’annulation du commandement de quitter les lieux au motif qu’il allait pouvoir solder sa dette.

la Cour) assisté de Me Denis DEL RIO, avocat au barreau de NICE, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 Novembre 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Alain

la Cour) assisté de Me Denis DEL RIO, avocat au barreau de NICE, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 Novembre 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Alain

l'assignation en référé délivrée à la requête de : Monsieur Jak X... ... 92500 RUEIL MALMAISON représenté par Me Francois TEYTAUD, avoué à la Cour DEMANDEUR à Monsieur Alain

Alain Y... et de Mme Michelle X....

d'une décision rendue par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAINT-DENIS en date du 14 FÉVRIER 2007 suivant déclaration d'appel en date du 22 MAI 2007 rg no 06/346 APPELANTS : Monsieur Jean Pierre Alain

Il s'ensuit que la société Nebihu devra être relevée et garantie à hauteur de 15 % par la société Alain Lelièvre et de 5 % par la société Qualiconsult, que la société Alain Lelièvre devra être relevée

COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE COMMERCIALE ARRET DU 30 MARS 2001 RG : 99/01545 JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SOISSONS EN DATE DU 26 février 1999 PARTIES EN CAUSE : APPELANTS Monsieur Alain X...

que M.Z... et la société Editions Albin Michel ne rapportent pas la preuve de la véracité de leurs allégations et qu'ils ne sauraient être considérés de bonne foi, alors qu'ils l'incluent dans une catégorie

Alain YN..., demeurant ..., 23°/ de M. Pierre XL..., demeurant ... Mirabeau, 24°/ de M. Didier J..., demeurant ... Mirabeau, 25°/ de M.