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avocat au barreau de TOULON *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 04 Octobre 2012 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Paul ASTIER

Source officielle

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2500624_20250325

Administratif

25 mars 2025

Sur l'intervention de l'association ASTI 14 : 4.

Source officielle

JCP - Ctx Gal inf 10 000€

69803761cdc6046d47981da6

T. Judiciaire

9 janvier 2026

Portalis DBYA-W-B7J-E34UH Copie à : - avocats - Le : JUGEMENT DE CADUCITE D’ASSIGNATION D’OFFICE Audience publique du 09 Janvier 2026 composée de Céline ASTIER-TRIA

Source officielle

JCP - Ctx Gal inf 10 000€

696a9b57cdc6046d47925e1b

T. Judiciaire

9 janvier 2026

DBYA-W-B7J-E34UI Copie à : - Me Mélanie BAUDARD - Le : JUGEMENT DE CADUCITE D’ASSIGNATION D’OFFICE Audience publique du 09 Janvier 2026 composée de Céline ASTIER-TRIA

Source officielle

JCP - Ctx Gal inf 10 000€

6a1f2abacdc6046d47de2ab7

T. Judiciaire

3 avril 2026

Portalis DBYA-W-B7K-E37OU Copie à : - Me Arnaud DUBOIS - Le : JUGEMENT DE CADUCITE D’ASSIGNATION D’OFFICE Audience publique du 03 Avril 2026, composée de Céline ASTIER-TRIA

Source officielle

JCP - Ctx Gal inf 10 000€

6a1f2abecdc6046d47de2b14

T. Judiciaire

3 avril 2026

DBYA-W-B7K-E37QZ Copie à : - Me Virginie ALCINA - Le : JUGEMENT DE CADUCITE D’ASSIGNATION D’OFFICE Audience publique du 03 Avril 2026, composée de Céline ASTIER-TRIA

Source officielle

JCP - Ctx Gal inf 10 000€

6a1f2ab2cdc6046d47de2a33

T. Judiciaire

3 avril 2026

CA CONSUMER FINANCE, C/ [A] [W] Copie délivrée le à Me Jérôme MARFAING-DIDIER JUGEMENT CONSTATANT LE DÉSISTEMENT DU DEMANDEUR Audience publique du 03 Avril 2026, composée de Céline ASTIER-TRIA

Source officielle

JCP - Ctx Gal inf 10 000€

6a1f2ab7cdc6046d47de2a9d

T. Judiciaire

3 avril 2026

Copie à : - Me Marie-charlotte MARECHAL -Monsieur [T] [X] et Madame [K] [L] épouse [X] Le : JUGEMENT DE CADUCITE D’ASSIGNATION D’OFFICE Audience publique du 03 Avril 2026, composée de Céline ASTIER-TRIA

Source officielle

JCP - Ctx Gal inf 10 000€

6a1f2abccdc6046d47de2afe

T. Judiciaire

3 avril 2026

DBYA-W-B7K-E37OW Copie à : - Me Arnaud DUBOIS -Madame [T] [O] Le : JUGEMENT DE CADUCITE D’ASSIGNATION D’OFFICE Audience publique du 03 Avril 2026, composée de Céline ASTIER-TRIA

Source officielle

2ème CHAMBRE CIVILE

6708c00a445a086e2bcedb79

Appel

10 octobre 2024

cause pendante ENTRE : Monsieur [T] [V] né le 02 Janvier 1977 à [Localité 4] de nationalité Française Profession : Conducteur d'engins, demeurant [Adresse 3] représenté par Me Michel ASTIER

Source officielle

4e Chambre A

616307f85a67331bacec3c1c

Appel

9 septembre 2011

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul ASTIER, Président Monsieur André FORTIN, Conseiller Madame Anne DAMPFHOFFER, Conseiller

Source officielle

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2412252_20250109

Administratif

9 janvier 2025

le cautionnement accordé est valable et a été formalisé dans un acte de cautionnement : il a été consenti à l'unanimité des associés, Mme B étant l'associée unique depuis la dissolution de la société AASTI

Source officielle

soc

6137213dcd580146773f223c

Cassation

31 janvier 1991

Paul X..., demeurant 34, HLM des Fours à Saint-Astier (Dordogne), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;

Source officielle

Etrangers urgents

DTA_2601644_20260216

Administratif

16 février 2026

Au cours de l’audience publique du 10 février 2026 à 10 heures, tenue en présence de Mme Astier, greffière d’audience, M.

Source officielle

Etrangers urgents

DTA_2601724_20260216

Administratif

16 février 2026

Au cours de l’audience publique du 10 février 2026 à 10 heures, tenue en présence de Mme Astier, greffière d’audience, M.

Source officielle

Etrangers urgents

DTA_2605044_20260416

Administratif

16 avril 2026

Le rapport de Mme Mettetal-Maxant a été entendu au cours de l’audience publique du 24 mars 2026 à 10 heures, tenue en présence de Mme Astier, greffière d’audience.

Source officielle

1ère Chambre civile

69dffec5cdc6046d47604c29

T. Judiciaire

10 avril 2026

À l’appui de leur demande, ils produisent un devis n°DEV-2025-0218 établi par la société Asti Pro, évaluant le coût des réparations à cette somme.

Source officielle

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2500602_20250325

Administratif

25 mars 2025

Sur l'intervention de l'association ASTI 14 : 4.