X..., 7 / de Mlle Hadhoum X..., 8 / de Mlle Jemaä X..., 9 / de Mlle Mennana X..., 10 / de Mlle Aïch X..., demeurant tous les sept, Feddane Lakbir, Gzenaya Cercle Daknoul, Taza, Maroc, ès

l'indemnité prévue par les dispositions de l'article 71-1 précité de la loi du 26 décembre 1959 ; que, par suite, et sans qu'il y ait lieu de se prononcer sur la date du mariage de Mme Abdelkader X..., née Aïcha

Daniel I, demeurant ..., Mme Aïcha C, demeurant ..., M. Bernard N, demeurant ..., Mme Maryse W, demeurant ..., M. Michel F, demeurant ..., Mme Nadine H, demeurant ..., M.

A, ressortissant marocain né en 1965, a épousé Mlle Aïcha B, ressortissante française, en 1989 et qu'un enfant est né de cette union ; que les époux ont divorcé en 1992 ; que M.

greffière en pré-affectation, dans l'affaire opposant, APPELANTE Madame [B] [J] Chez Madame [U] née le 01 Novembre 1982 à [Localité 9] (92) [Adresse 4] [Localité 7] Représentant : Me Aïcha

Article 4 : La présente décision sera notifiée à Mme Aïcha C veuve B, Mlle Fatma B, M. Abel A et au ministre des affaires étrangères.

Brahim B..., 4 / de Mme Aïcha O..., épouse B..., 5 / de Mlle Hanane B..., 6 / de Mlle Wafa B..., 7 / de Mme Salha Z..., épouse B..., 8 / de M. Abderrahman B..., 9 / de M.

le siège est Château Lanessan, Cussac Fort Médoc, 33460 Margaux, en cassation d'un arrêt rendu le 30 septembre 1997 par la cour d'appel de Bordeaux (Chambre sociale, Section A), au profit de Mme Aïcha

conséquence, la SMAR doit être regardée comme défaillante dans l'administration de la preuve qui lui incombe de l'existence et de l'étendue des obligations dont elle entend se prévaloir à l'encontre de Madame Aïcha

Y... l'ait également été en faveur de ses deux enfants mineurs, Aïcha et Mohammed Z...

Si le conseil de Mme B affirme à l'audience que l'état de santé de l'enfant Aïcha de l'intéressée, et l'urgence à ce que cet enfant fasse l'objet d'une intervention chirurgicale, étaient connus de la préfecture

en audience publique le 02 décembre 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Monsieur [K] [I] né le [Date naissance 5] 1981 à [Localité 18] (TUNISIE) [Adresse 8] [Localité 9] représenté par Me Aïcha

(demeurant à Marseille) et a déclaré que le requérant n'était pas son fils, mais son neveu, Saïd dit Avoka, fils d'une certaine Moina Aïcha Y... ; invité à apporter toutes précisions utiles sur son passé

Aïcha, épouse X..., X... Mohamed, X...Malika, X... Aziza, épouse Z..., X... Fatima, X... Farid, X... Mansour, X...

01879 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 28 AVRIL 2023 APPELANT : [D] [Y] né le 19 Mai 1968 à [Localité 5] (69) [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Aïcha

Il fait valoir que postérieurement à sa requête, l'enfant de Mme D, Aïcha Ali Brahim Adam Mahamat a déposé une demande d'asile et que l'office français de l'immigration et de l'intégration a décidé de

Article 2 : La présente décision sera notifiée au PREFET DE L'AIN, à Mme Aïcha X... et au ministre de l'intérieur.

février 2007 par le conseil de prud'hommes de Paris (1o Ch) - section A.D - RG no 05/02921 APPELANTE ROYAUME DU MAROC Ambassade du Maroc 5, rue le Tasse 75016 PARIS représentée par Me Aïcha