Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. M.

et suivants du Code pénal ancien, 575, alinéa 2, 5 et 6 du Code de procédure pénale, 593 du même Code, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance

pourvois formés par : - Y..., - Z..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 6 avril 2001, qui, dans la procédure suivie contre eux des chefs de corruption

L..., contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 7e chambre, en date du 14 août 2018, qui l'a relaxé du chef de corruption de mineur et d'agression sexuelle aggravée pour la période du 2 novembre

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. M.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. Le 24 janvier 2020, Mme [J] [V] a déposé plainte contre M.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. Par un jugement du 4 juin 2021, le tribunal correctionnel a, notamment, déclaré M.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. M.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. Par jugement du 19 octobre 2017, le tribunal correctionnel de Saint-Etienne a condamné Mme C...

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. M. H..., Mme H..., M.

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 5 juillet 2002, qui, pour infraction à la législation sur les stupéfiants et cession de produits dopants à

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. Par jugement du 23 août 2021 le tribunal correctionnel a déclaré M.

cour d'appel, procédant à une requalification des faits, a considéré que « seul l'article 222-33-2-2 du code pénal et non l'article 222-33-2-1 peut trouver à s'appliquer à l'espèce » (arrêt, p. 14 § 12

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. Mme [M] [S] et son compagnon, M.