Codes de loi français

Article R223-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 96 > 45

mentionné à l'article R. 223-2 prévoit la zone et la durée d'application éventuelles de chacune des mesures suivantes en cas de dépassement ou de risque de dépassement des seuils d'alerte fixés au point 5 de l'article R. 221-1 : 1° Réduction des vitesses

Article L223-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 78 > 52

et après information des maires intéressés, comportent un dispositif de restriction ou de suspension des activités concourant aux pointes de pollution, de restriction ou de suspension de la circulation des véhicules notamment par la réduction des vitesses

Article 1

doivent être des véhicules à deux roues, de série courante, équipés pour être utilisés sur les voies ouvertes à la circulation publique et avoir été mis en circulation depuis sept ans au plus. (1) Si les véhicules utilisés sont équipés d'une boîte de vitesse

LEGIARTI000051450851

. ∆ (m) " Dans laquelle : "-capable d'atteindre une vitesse maximale conformément à l'article 1.4.30 du code HSC 2000 et supérieure ou égale à 20 nœuds ; " A bord de ces navires ne peuvent être installées des couchettes intérieures pour les personnes

LEGIARTI000025469204

. ― Cette hauteur s'obtient par la formule : H = focale * taille réelle */taille_photo grossissement_photo + 1,2 L'évaluation de la vitesse du vent s'effectuera au moyen d'un anémomètre. 2.

Article 230-1.03

La "vitesse maximale de service en marche avant" est la vitesse de service prévue la plus grande que le navire peut maintenir en mer lorsqu'il est à son tirant d'eau maximal admissible en exploitation. 20.

Article Annexe

Notion de polaire : - polaire ; - polaire des vitesses ou courbe des vitesses ; - méthode de calcul ou mesure ; - interprétation en fonction de l'environnement ; - domaine de vol, capacité de pilotage ; - manœuvre des commandes des élévateurs et leurs

Article 19

Les paramètres de fonctionnement du lanceur, incluant les positions et vitesses de ce dernier, ayant un impact sur la maîtrise des risques résultant de l'étude des dangers et de l'étude d'impact mentionnées aux articles 7 et 8 de l'arrêté du 23 février

Article 13

78 2 79 74 3 73 68 Lors d'une estimation par calcul sur modèle numérique de propagation sonore, les caractéristiques acoustiques des infrastructures sont définies à l'aide des informations pouvant être recueillies (puissance acoustique, vitesses

Article 1

par : - température résultante : une température, exprimée en degrés, calculée à l'aide de la formule 0,3 ts + 0,7 th - V dans laquelle ts et th correspondent respectivement aux températures sèche et humide de l'air en degrés Celsius, et V est la vitesse

Article R5000-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 58 > 52

par ses propres systèmes d'exploitation qui remplit les conditions cumulatives suivantes : 1° Ne pas avoir de personnel, de passager ou de fret à bord ; 2° Avoir une longueur hors tout supérieure à 1 mètre mais inférieure à 16 mètres ; 3° Avoir une vitesse

Article Annexes

Vitesse. - La vitesse au moment de l'impact doit être comprise entre 48,3 kilomètres/heure et 53,1 kilomètres/heure. 2.6. Appareils de mesure : 2.6.1.

Article Annexe III

brut Attestation de qualification à la direction des opérations de lavage au pétrole brut Gens de mer chargés de la direction des opérations de lavage au pétrole brut Attestation de qualification pour le service à bord des engins à grande vitesse

LEGIARTI000048035769

CHARTE RELATIVE AUX CONDITIONS DE VENTE, DE CESSION, DE LOCATION ET D'UTILISATION DES ENGINS MOTORISÉS NON RÉCEPTIONNÉS SOUMIS À L'ARTICLE L. 321-1-1 DU CODE DE LA ROUTE (Engins à moteur non réceptionnés dont la vitesse par construction peut dépasser

Article 226-3.31

auxiliaires indispensables au fonctionnement des machines de propulsion sont tels qu'en cas d'avarie de l'un quelconque de ces auxiliaires les machines de propulsion restent en mesure de développer une puissance suffisante pour donner au navire une vitesse

Article Annexe II

Il vise à calculer la vitesse maximale aérobie ainsi qu'à estimer la consommation maximale d'oxygène (VO2Max) d'une personne.

Article 223 b-I/01

matériau équivalent (tel que défini à l'article 223a-II-2/02.7) après le 20 décembre 2017, par exemple les navires en aluminium non isolé et les navires en matériaux composites, et qui ne sont pas couverts par les normes concernant les engins à grande vitesse

LEGIARTI000044305294

coefficient 1) : a) Météorologie : paramètres et phénomènes significatifs pour l'aéronautique, atmosphère standard et altimétrie barométrique, frontologie, cartes et messages d'observation et de prévision ; b) Navigation : définitions, triangle des vitesses

LEGIARTI000029066365

NOM DE LA COMMISSION TEXTE INSTITUTIF Commission nationale d'examen des circuits de vitesse Articles R. 331-35 à R. 331-44 du code du sport Commission de révision du nom des communes Arrêté du 15 août 1948 instituant auprès du ministère