[F] a été victime d'un accident de la circulation l'ayant rendu paraplégique ; que bénéficiant d'un contrat couvrant les risques accidents et maladies professionnelles auprès de la société [4] (l'assureur

X... a été engagé le 3 juin 1991 par la société Farcap en qualité d'agent de maîtrise libre service ; que courant 1992 il a été victime d'un accident du travail ; que par décision du 21 janvier 1994 de

branche : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 4 octobre 2017), que Mme K... a été engagée par la société Arbor France, devenue la société AFR France, en qualité d'employée élevage et couvoir ; que victime

X... a été victime d'un accident du travail le 27 août 2013 ; que la caisse primaire d'assurance maladie du Gard (la caisse) ayant refusé la prise en charge des arrêts de travail au-delà du 27 octobre

X... a été victime d'un accident de la circulation le 6 juin 1978 et qu'il est décédé le 13 novembre 1983 ; que sa veuve a assigné en responsabilité et réparation M.

X... a été victime d'un accident, dont M.

X..., victime d'un accident du travail le 8 avril 1970, la prise en charge au titre de la législation sur le risque professionnel des frais d'acquisition, s'élevant à 1 125 francs, de seize paquets de

X..., victime d'un accident du travail, a saisi un tribunal des affaires de Sécurité sociale d'une demande tendant à la condamnation d'une caisse de Sécurité sociale à lui payer une certaine somme au titre

Martin, employé de la société Transports Pelissier, a été victime d'un accident du travail ; qu'à la date de la consolidation de ses blessures, il s'est présenté à son employeur qui a refusé de le faire

X..., engagé le 1er août 1988 par la société Bri production, en qualité de chauffeur-manutentionnaire puis de sableur, a été victime d'un accident du travail le 5 octobre 1990 et a été en arrêt de travail

X..., employé depuis le 20 septembre 1976 en qualité de conducteur d'engins par la société Salviam, a été victime d'un accident du travail le 27 février 1989 ; qu'il était licencié par lettre du 30

F..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 25 juin 2015 par la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail, dans le litige l'opposant à la caisse

[H] [T], salarié de la société [4] (l'employeur), a été victime d'un accident, pris en charge au titre de la législation professionnelle par la caisse primaire d'assurance maladie du Gard (la caisse),

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Aix-en-Provence, 17 mars 2003), que Lionel Di X..., cadre commercial, salarié de la société Hella, a été victime

4 septembre 1952 en qualité de chauffeur-livreur par la société British Petroleum aux droits de laquelle se trouve la société Interfuel, a été nommé le 1er octobre 1968 chef de centre ; qu'il a été victime

[I] a été victime d'un accident de la circulation impliquant un véhicule assuré auprès de la société Allianz IARD (l'assureur). 2. Mme [I], en qualité de tutrice de son fils, M.

Y..., chef monteur, a été victime d'un accident de la circulation sur le trajet de retour d'un chantier ; Attendu que pour dire que l'accident litigieux constitue un accident du travail, l'arrêt énonce

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles 1351 du code civil et 480 du nouveau code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'ayant été victime