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2 689 résultats pour « tuberculose »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2010:0209DEC000854304

Admin. suprême

9 février 2010

9 février 2010

  The CPT greatly welcomes the fact that the screening for, and treatment of, tuberculosis had improved since 1999 ... and that the number of tuberculosis patients in Latvian prisons had decreased

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2301060_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

européen dans la liste des espèces nuisibles ou susceptibles d'occasionner des dégâts ; - le département de la Charente-Maritime est classé au niveau 3 par le réseau Sylvatub de surveillance de la tuberculose

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2301156_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

vénerie sous terre ; par ailleurs, des moyens simples de protection des cultures existent ; - il est établi par des études que la vénerie sous terre constitue un facteur de propagation de la tuberculose

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2104599_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Pour contester ces conclusions, l'intéressée soutient qu'elle est atteinte de tuberculose ganglionnaire et verse au dossier un document intitulé " Facteur de risque de la tuberculose multi-résistante dans

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2018:1023DEC004228110

Admin. suprême

23 octobre 2018

23 octobre 2018

He left that institution on 3   June 2006, after he had been diagnosed with tuberculosis. 6 .

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000007902616

Admin. suprême

9 février 1996

9 février 1996

non-recevoir soulevée par le ministre de la défense : Considérant qu'aux termes de l'article 58 de la loi du 13 juillet 1972 portant statut général des militaires : "Le militaire de carrière atteint de tuberculose

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2502977_20251126

Administratif

26 novembre 2025

26 novembre 2025

B..., représenté par Me Baugas, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté n° 2025-03919 du 3 juillet 2025 du préfet du Calvados portant déclaration d’infection au titre de la tuberculose bovine

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007733250

Admin. suprême

29 janvier 1988

29 janvier 1988

évrier 1978 et le 22 mars 1978 ; Considérant que, ainsi que l'a relevé l'expert, les risques de lésion du nerf optique consécutifs à l'administration d'Ethambutol, médicament destiné à soigner la tuberculose

Source officielle
CE

3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008245129

Admin. suprême

15 novembre 2006

15 novembre 2006

droite dont l'origine était indéterminée ; que la seule circonstance que cette infirmité a été découverte dans un contexte infectieux et de dénutrition à l'occasion d'une l'hospitalisation pour une tuberculose

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2502570_20250422

Administratif

22 avril 2025

22 avril 2025

D'autre part, il ressort des termes de l'arrêté contesté qu'une infection à la tuberculose bovine survenue au mois de février 2025 a été déclarée au sein d'un élevage bovin situé sur la commune de Saint

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2205979_20220721

Administratif

21 juillet 2022

21 juillet 2022

20 juillet à 14 heures 30 en présence de Mme Saint-Etienne, greffière d'audience, Mme C a lu son rapport et a entendu : - Me Ali pour la requérante, qui précise que la requérante qui souffre de tuberculose

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_26DA00058_20260218

Admin. Appel

18 février 2026

18 février 2026

B... indique avoir contracté le VIH avec des complications hépatiques, la tuberculose et être en cours de sevrage de sa toxicomanie.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-179706

Admin. suprême

30 novembre 2017

30 novembre 2017

On 25 January 2007 the applicant was diagnosed with tuberculosis while he was detained at a temporary detention facility in Donetsk (SIZO No. 5).

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-209625

Admin. suprême

30 mars 2021

30 mars 2021

They both suffer from tuberculosis and the second applicant was also diagnosed with some other diseases, including clubfoot.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-115441

Admin. suprême

21 novembre 2012

21 novembre 2012

    Medical care during detention On 7 October 2008 the applicant was diagnosed with tuberculosis. The prison medical unit did not offer appropriate treatment for tuberculosis.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-140734

Admin. suprême

6 janvier 2014

6 janvier 2014

He was placed in the anti-tuberculosis medical unit of the SIZO.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2600246_20260204

Administratif

4 février 2026

4 février 2026

C... fait également valoir qu’il ne peut être éloigné vers le Sri Lanka dès lors que, atteint de tuberculose et d’épilepsie, il serait alors privé d’accès à son traitement. Cependant, si M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2020:0123JUD007848411

Admin. suprême

23 janvier 2020

23 janvier 2020

    On 13 January 2011 Genichesk Hospital issued a certificate stating that the applicant had been suffering from tuberculosis since 2009.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2300519_20230331

Administratif

31 mars 2023

31 mars 2023

A fait valoir, d'une part, qu'il est atteint d'une tuberculose miliaire pour laquelle il bénéficie d'un traitement et d'un suivi médical et que son état de santé fait obstacle à son transfert en Slovénie

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2304251_20240119

Administratif

19 janvier 2024

19 janvier 2024

B a permis d'estimer chez ce dernier comme " peu probable l'hypothèse d'une tuberculose maladie " et a en outre mis en évidence la possibilité d'une infection tuberculeuse latente, pour laquelle a seulement

Source officielle