- moniteur national de ski alpin ; - la profession et la formation de moniteur de ski étant réglementées au Royaume-Uni, sa qualification est reconnue et il n'a pas à justifier d'une expérience professionnelle

de piste ; 2° ski de fond ". 3.

X... a été victime soit dû à la présence sur la piste de ski qu'il empruntait d'une plaque rocheuse dissimulée sous la couche de neige et sur laquelle il aurait dérapé, il ne résulte pas de l'instruction

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Grenoble, 16 mars 1994), de l'avoir déclaré seul responsable de l'accident dont il a été victime sur une piste de ski de La Salle-les-Alpes, en heurtant une corde placée

L. 473-1 du même code : " L'aménagement de pistes de ski alpin est soumis à l'autorisation délivrée par l'autorité compétente en matière de permis de construire " ; qu'une piste de ski alpin qui n'a pu

administratif de Grenoble lui a ordonné de mettre à la disposition de la commune de Saint-Gervais tous les moyens nécessaires au fonctionnement du service public de l'entretien et de la sécurité des pistes de ski

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) de Nistos, a été créé en 1988, afin de mettre en place les installations nécessaires à la création d'un stade de ski

involontaire" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, le 5 décembre 1998, Loïc X..., employé depuis peu comme pisteur par le syndicat de communes exploitant la station de ski

par la société Génération investissement, ont conclu avec la société Chamrousse investissement un contrat de réservation portant sur un appartement, un emplacement de stationnement et deux casiers à ski

Il est apparu que l'hôtel est exploité en location-gérance sous l'enseigne commerciale Flexi-ski par un tour opérateur, la société de droit britannique Tui UK Limited, immatriculée au registre du commerce

EXPOSE DU LITIGE Marjorie Z... exerce la profession de moniteur de ski.

que " en cas de risque d'avalanche ou si les conditions météorologiques ou l'état de la neige ne permettent plus d'assurer la sécurité des skieurs, les pistes exposées voire la totalité des pistes de ski

Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M. de X... a été embauché au mois de mars 1981 par la société Ski France distribution (SFD) en qualité de vendeur ; qu'engagé en qualité de

Ce jet-ski était assuré auprès de la compagnie AXA en date du 16 septembre 2008.

devait être classé dans la liste des activités mentionnées au troisième alinéa du I de l'article 43 de la loi du 16 juillet 1984, sans qu'il y ait lieu de distinguer entre les différentes pistes de ski

CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 29 octobre 2010), que les époux X..., victimes du vol de deux jets-skis

applicables à l'intérieur d'un seul département ...", et qu'aux termes de l'alinéa 2 de l'article 9.O5 du règlement général de police susmentionné : "La pratique des sports nautiques et notamment du ski

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Ski école international "New wave", dont le siège est ... les Claux