Il ressort de cette description que la caractéristique essentielle de l''uvre est la présence du logo de la société GOOGLE ' lequel est constitué du mot GOOGLE avec des lettres de couleurs différentes,

Les deux experts se sont ainsi attachées aux ressemblances contrairement à Mme D... qui a expliqué que t'étude des dissemblances était essentielle pour apprécier l'authenticité d'une écriture, opinion

In preparation for the national remembrance day of 23 October, the Office of the Prime Minister agreed with the demonstration organisers that certain checks would be carried out by the police at the site

CONDAMNER Monsieur [L] [A] à payer à la BFCOI une somme de 5.000 euros sur le fondement de l'article 700 du Code de Procédure Civile ; - CONDAMNER Monsieur [L] [A] aux entiers dépens. 7- Pour l'essentiel

de la SIAGI et le paraphe de Monsieur V... tels qu'apposés sur les pages et 2 de l'exemplaire de notification annexé au courrier du 11 juillet 2012 qui comporte une 3e page, sont certes ressemblants

aucun risque de confusion dans l'esprit du public entre les produits vendus par les sociétés Cinq huitièmes et Sybille accessoires, l'arrêt relève que les marques sont apposées sur des produits essentiellement

Il est, enfin, établi que l'appréciation de la contrefaçon d'une œuvre s'effectue en fonction des ressemblances et non des différences (notamment en ce sens Cour de cassation, 1ère chambre civile, 9 avril

Suivant jugement dont appel, le tribunal a essentiellement : - déclaré réguliers le procès verbal d'huissier du 22 octobre 2010 , les opérations de saisie-contrefaçon des 10 et 15 novembre 2010 et les

Pour l'essentiel, M. [Q] [B] soutient que l'accident ne peut être qualifié de complexe.

Maud X... reproche essentiellement au CREDIT MUTUEL d'avoir débloqué les fonds empruntés sur la base de faux grossiers qu'un professionnel normalement diligent ne pouvait manquer de déceler.

] [R] justifie de la divulgation sous son nom des écrits précités, à date certaine ; que la décision entreprise ne pourra qu'être infirmée de ce chef ; Considérant que [LB] [R], réitérant pour l'essentiel

artistes interprètes de la Philharmonie («   le syndicat   »), puis deux autres personnes travaillant pour la Philharmonie et le conseil local, afin de recueillir leur avis quant à la ressemblance

Ce magistrat considérait en substance que si les deux marques présentaient incontestablement une ressemblance du fait de l'utilisation du terme " Valentine " apposé au surplus dans les deux cas en première

douaniers ; Mais considérant qu'il résulte de l'examen comparatif, auquel la Cour a procédé, que les deux motifs apposés sur les modèles de sweat-shirts saisis reproduisent les caractéristiques essentielles

promesse de cession gratuite, mais cette promesse n'est pas datée et sa signature qui serait celle de feu Roger X..., père de l'appelant, est contestée par ce dernier ; qu'or, elle ne présente aucune ressemblance

. / Est assimilé à une arme tout objet qui, présentant avec l'arme définie au premier alinéa une ressemblance de nature à créer une confusion, est utilisé pour menacer de tuer ou de blesser ou est destiné

La société Enerlis, relatant que plusieurs clients communs aux parties, souhaitant préserver leur anonymat, lui avaient confirmé que le groupe Idex présentait des offres contenant de grandes ressemblances

Par jugement du 19 février 2007, considérant pour l'essentiel que l'action ainsi introduite n'était pas une action en contrefaçon de marque, que Bruno X... était recevable à agir en contrefaçon de deux