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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère et 4ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:466007.20241001
1 octobre 2024
1 octobre 2024
estimé que le projet ne pouvait être mené sans recourir à des cellules souches embryonnaires humaines dès lors notamment que l'utilisation clinique de cellules souches pluripotentes induites (iPS) reprogrammées
Source officielleciv3
60794cff9ba5988459c47b7a
15 mai 2002
15 mai 2002
Z..., la société X... reprographie, la Société savoisienne d'exploitation de chauffage (SSEC), la société Cofratherm, la SNC Pegaz et Pugeat, la société Fougerolle entreprise, la société Bureau Véritas
Source officielleContestations Honoraires
67874f22d61a5c2f4aa365f8
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Cette convention prévoit que les frais de gestion administrative sont intégrés dans le forfait de même que les frais de reprographie.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10213
3 mai 2018
3 mai 2018
des parties permettent à la cour de constater que la Confédération Nationale du Logement a signé cinq contrats en quatre ans avec la société Riso France concernant le remplacement de matériel de reprographie
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Dominique Xc/Madame Arlette Y
6253c98cbd3db21cbdd889e0
5 décembre 2006
5 décembre 2006
preneur, et Madame Arlette Y..., bailleur, un contrat de bail portant sur un immeuble à usage commercial sis 18 rue Canihac à Bordeaux et dans lequel Monsieur Dominique X... exerçait une activité de reprographe
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100114
5 février 2014
5 février 2014
novembre 2012), que le 5 mars 2009, la société De Lage Landen Leasing a consenti au Comité des Alpes de rugby (l'association) un contrat de location avec option d'achat portant sur du matériel de reprographie
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201354
12 juillet 2012
12 juillet 2012
civile ; AUX MOTIFS QU'à l'appui de sa contestation, Mme Y... conteste les frais réclamés par l'expert au titre des affranchissements, de la TVA applicable, des frais de déplacement, des frais de reprographie
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA00421_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
immeuble qu'elle donne en location à une société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU), les Ateliers pour la réinsertion professionnelle des personnes handicapées, qui y exerce une activité de reprographie
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE02133_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
dans les domaines suivants : / 1° Bâtiment, génie civil ; / 2° Contrôle, gestion, installation et maintenance technique ; / 3° Hygiène et sécurité ; / 4° Logistique et activités hôtelières ; / 5° Reprographie
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
634e41ebdfc182adff7ad5cc
17 octobre 2022
17 octobre 2022
résulte de la perte ou de la destruction des documents de voyage de l'intéressé, ce qui a obligé l'administration à le faire identifier, qu'il a refusé de coopérer à une première audition consulaire reprogrammée
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66c977873146d66d29a52376
23 août 2024
23 août 2024
la rétention. " En l'espèce, l'appel est doit être rejeté dès lors que les autorités tunisiennes ont été saisies les 22 et 27 juin 2024, des auditions ont été prévues à plusieurs reprises et reprogrammées
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2501905_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
être regardée comme demandant au tribunal d’annuler la décision du 3 février 2025, par laquelle le préfet des Bouches-du-Rhône a classé sans suite sa demande de naturalisation et de l’enjoindre à reprogrammer
Source officielle13e chambre
63d0d65181a7b805de12b819
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Les parties ont essayé de le reprogrammer, sans y parvenir.
Source officielle2ème Chambre
6801dfe2354955cf78ced574
17 avril 2025
17 avril 2025
[E] [R], sur le fondement des dispositions du code de la consommation, se plaint d'avoir acquis un véhicule dont la reprogrammation à l'éthanol n'était pas homologuée, ce défaut d'homologation n'ayant
Source officielleChambre des Etrangers
6973244bcdc6046d4764749b
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Un nouveau vol a été reprogrammé et réservé pour le 30 janvier 2026.
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA01564_20240422
22 avril 2024
22 avril 2024
En outre, l'expert y relevait qu'au fur et à mesure de l'amélioration des techniques de reprogrammation, il était probable que les cellules iPS se rapprochent toujours plus des CSEh. 6.
Source officielle- Asile - 15 jours
DTA_2403063_20240313
13 mars 2024
13 mars 2024
traitée conformément aux règles en vigueur dès lors qu'elles ont expressément donné leur accord à sa reprise en charge et d'autre part que la circulaire du 5 décembre 2022 emportait pour seul objet de reprogrammer
Source officielle- Asile - 15 jours
DTA_2404845_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
traitée conformément aux règles en vigueur dès lors qu'elles ont expressément donné leur accord à sa reprise en charge et d'autre part que la circulaire du 5 décembre 2022 avait pour seul objet de reprogrammer
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO00736
9 octobre 2019
9 octobre 2019
H... devant le tribunal correctionnel pour avoir "employé des manoeuvres frauduleuses, en l'espèce en établissant des factures sur lesquelles figuraient du matériel de reprographie fictif à partir desquelles
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00476
30 septembre 2020
30 septembre 2020
76°/ à la société Savene, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 77°/ à la société AJP 35, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 78°/ à la Société de reprographie
Source officiellePage 17 sur 57
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