par une vue droite parfois plongeante depuis toute la longueur de la terrasse de la piscine.

[U] [N] et Mme [R] [N] ont confié à la société Tremblais Créateur l’édification d’une piscine couverte par une véranda, sur leur propriété située au [Adresse 5] (49).

la demande de la société Colas Midi Méditerranée (Colas) tendant à l'annulation des opérations effectuées le 6 juillet 1989 en exécution de sa première décision dans les locaux de la société Garnier-Pisan

[S] a été condamné, sous astreinte, à démolir les parties de la piscine réalisée sur son fonds et se trouvant à moins de trois mètres de la limite séparative de la propriété de M. et Mme [P] ; que ces

avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 25 juin 2015), que la société Laguna beach a fait construire un immeuble composé de trois bâtiments autour d'une piscine

Y...) une villa avec piscine, qu'ils avaient fait construire ; que les lots gros oeuvre, maçonnerie, charpente et couverture avaient été confiés à M.

Aix-en-Provence, 14 juin 2018), rendu sur renvoi après cassation (3e Civ., 14 septembre 2017, pourvois n° 16-14.811 et n° 16-13.646), que les consorts K..., ayant chargé de la construction d'une villa avec piscine

sans que son appropriation constitue un préalable nécessaire à la réalisation de ses missions et retenu que les charges relatives à la piscine, à laquelle M.

lotissement, a, après division de sa parcelle en deux lots distincts, vendu l'un d'eux à la société Cape Kidnappers ; qu'en vue de l'édification sur ce lot d'une maison à usage d'habitation et d'une piscine

A..., assuré par la Mutuelle du Mans assurances, de la construction d'une maison et d'une terrasse, puis a fait réaliser une piscine et un chemin d'accès ayant nécessité la mise en place d'une buse destinée

fixent un point de départ postérieur ; Attendu selon l'arrêt attaqué, qu'un jugement qui n'était pas assorti de l'exécution provisoire, a condamné les époux Z... à démolir sous peine d'astreinte une piscine

[H] a confié la réalisation d'une piscine à la société Loiget Laurent (la société Loiget). 2. Le procès-verbal de réception de l'installation, du 5 juillet 2018, n'a pas été signé par M.

OCEALIA chargée de la fourniture et la mise en place d’équipements piscine, comprenant le remblai autour de la piscine, assurée la S.A.S. ENTORIA, - la S.A.R.L.

Au cours de l’année 2020, les époux [J] ont réalisé des travaux et procédé à l’installation d’une piscine dans la cour attenante à leur logement.

Z... a ajouté avoir confié la construction du gros oeuvre de la maison à une entreprise pour une somme à peu près identique à celle de 300 000 francs ; qu'il a reconnu avoir faire construire la piscine

Sont notamment intervenus aux opérations de rénovation et d'extension : - la société Tradi briques, assurée auprès de la société L'Auxiliaire, et la société Armco, pour l'extension en toit terrasse/piscine

classé en zone ND du plan d'occupation des sols, il a été procédé à la reconstruction d'un bâtiment en ruine d'une superficie de 76,60 m2 et à des travaux de terrassement pour l'implantation d'une piscine

X..., a fixé sa créance en réparation des désordres affectant sa piscine à la somme de 8.168,68 € TTC et à 2.056 € au titre des préjudices annexes de perte d'eau et produits de traitement ainsi que trouble