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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
342 résultats pour « pertinence »
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EXTRAIT
Article Annexe V
Formes de l'évaluation Le déroulement des épreuves doit permettre de s'assurer que le candidat réagit avec rapidité et pertinence à la situation.
Article Annexe IIc
des connaissances scientifiques, technologiques et réglementaires ; - l'aptitude à les mobiliser dans une situation professionnelle pour justifier les choix des méthodes, du matériel, des produits en fonction de l'intervention à réaliser ; - la pertinence
LEGIARTI000043683576
Les parties se rencontrent dans un délai de dix (10) jours à compter de la réception par SNCF-R des documents visés ci-dessus, afin d'évaluer la pertinence du recours ou du retrait, et ses conséquences sur l'obtention du permis de construire, y compris
Article Avenant n° 3
A ce titre, une expérimentation sera mise en œuvre, dès l'automne 2011, afin d'évaluer la pertinence de ce dispositif et fera l'objet d'un bilan, qui déterminera les conditions de sa généralisation.
Article ANNEXE I
L'éco-organisme réalise pour le 30 juin 2025 : - une étude de solutions d'emballages alternatives aux emballages plastiques à usage unique, pour évaluer leur pertinence environnementale, identifier les freins à leur développement et formuler des propositions
Article Annexe IV
La proposition de note individuelle attribuée prend principalement en compte la qualité de la prestation orale (aptitude à communiquer, validité de l'argumentation, pertinence du sujet).
Article Annexe II
L'alerte est donnée rapidement et avec pertinence. Les traces et indices sont utilisables pour l'enquête.
Article Annexe (suite)
Composante culturelle L'enseignement de la danse s'attache à découvrir et à questionner des pratiques et des œuvres du patrimoine chorégraphique et de la création contemporaine choisies pour leur pertinence au regard du projet pédagogique.
LEGIARTI000025882819
Il y a lieu d'inclure, dans la quatrième partie, une comparaison avec les données pharmacocinétiques provenant des études réalisées chez les espèces cibles (quatrième partie, chapitre Ier, section A. 2, ci-après), afin d'évaluer la pertinence des résultats
Article Annexe I
L'exploitant est en mesure de démontrer la pertinence du dimensionnement retenu pour les dispositifs de détection.
LEGIARTI000027993579
Les projets seront évalués par un jury international, qui en appréciera leur ampleur, leur caractère stratégique et transformant, leur caractère novateur, le degré de mobilisation des acteurs et la qualité des partenariats, la pertinence du management
Article Annexe IIc (suite)
Critères d'évaluation : L'évaluation porte notamment sur : - la qualité du raisonnement et de l'analyse, - l'exactitude des connaissances, - la pertinence et le réalisme des solutions proposées, - l'efficacité de l'action face à une situation d'urgence
Article Annexe
Il appartient aux enseignants de choisir leurs exemples en fonction de l'intérêt et de la pertinence qu'ils présentent. Un souci d'efficacité Des documents annexes relatifs à certains aspects de la mise en œuvre complètent chaque programme.
TYPE DE FORMATION NOMBRE DE PERSONNES TITULAIRES D'UNE ATTESTATION D'EXPERT Formation de BASE - Marchandises sèches - Bateau-citerne - Combiné Spécialisation GAZ Spécialisation CHIMIE Examen de l'existence, de la pertinence
LEGIARTI000033523341
L'article L. 1413-2 précise que " pour assurer la mise en œuvre du système national de veille et de surveillance sanitaire et pour améliorer la pertinence de ses actions, l'agence dispose, sous son autorité, de cellules d'intervention en région, placées
Article ANNEXE
Indicateurs de qualité des actions et des services Il serait utile de disposer d'informations sur l'accessibilité des actions et des services, leur acceptabilité (en particulier la satisfaction des usagers), leur pertinence (caractère approprié des interventions
LEGIARTI000048431955
Il doit être testé sur le terrain pour en valider la pertinence. Par ailleurs, cet outil doit être créé pour les cours d'appel.
Article Annexe 16
Il est donc indispensable d’engager préalablement une expertise sur la pertinence des indicateurs et leurs modalités de calcul. Les partenaires s’engagent à conclure des avenants dans ce cadre. Article 1.1.
Les Etats membres concernés veillent à ce que l'auteur de la notification communique à la Commission des informations complémentaires concernant la pertinence du métabolite M15 pour les eaux souterraines, pour le 30 avril 2012 au plus tard.
études complémentaires concernant la spécification ; - des informations complémentaires concernant les voies et la vitesse de dégradation du bensulfuron-méthyle dans des conditions aérobies dans un sol inondé ; - des informations relatives à la pertinence
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