traumatisme du tronc était responsable du décès ; qu'en ce qui concernait les causes du décès, les médecins avaient relevé que les lésions abdominales présentées par la victime étaient évocatrices du passage

quelques instants auparavant, à l'occasion du précédent essai d'interception, qu'un bref entretien avec les deux passagers rencontrés en rase campagne, à 200 mètres, de ce véhicule, qu'ils venaient de

part, le contrat de qualification devant être loyalement exécuté par les deux parties, constitue une faute grave justifiant la rupture prématurée du contrat l'inaptitude du salarié interdisant tout passage

L. 451-1 et suivants du Code de la sécurité sociale ; et, alors, enfin, que les consorts Y... avaient fait valoir que, nonobstant toute interdiction prétendue, la terrasse servait effectivement de passage

, ne portant pas atteinte à la structure de la société ne peuvent justifier la modification du contrat de travail, sans préciser les éléments lui permettant de considérer ces difficultés comme passagères

La parcelle cadastrée section AI n° [Cadastre 1] bénéficie d'un droit de passage sur la parcelle AI n° [Cadastre 2] pour rejoindre la [Adresse 6]. 3.

Z... en garantie, en négation d'une servitude de passage grevant sa propriété ; que, par arrêt du 24 juin 1997, la cour d'appel de Grenoble a constaté que le fonds appartenant à Mmes A..., B... et C...

article portant sur d'autres faits ", que " la demande de preuve de la qualité de ministre de X... par les prévenus ne saurait être accueillie alors qu'eux-mêmes en font abondamment état dans les passages

Confirmation partielle du jugement de première instance : la cour d'appel valide la condamnation du Cabinet [L] pour faute contractuelle, notamment pour défaut d'information et de conseil sur le chang

d'instance de Riom en application des dispositions de l'article L. 34 du code électoral ; Attendu que Mme X...fait grief au jugement de rejeter sa demande en soutenant qu'elle n'a jamais reçu l'avis de passage

[K] et M. et Mme [F], constitue sur la parcelle [Cadastre 3] une servitude de passage au profit des parcelles [Cadastre 2] et [Cadastre 1] prévoyant que le « droit de passage ainsi concédé sur la parcelle

En conséquence, les époux [B] n'exerçant leur droit de passage sur les fonds ayant successivement appartenu à M. [S], M. 

[B] [N], alors qu'il n'avait pas reçu la convocation pour l'audience, n'ayant reçu ni courrier ni avis de passage de l'huissier. Réponse de la Cour 5.

procédure civile de la Polynésie française ; 2 ) qu'il ne résulte pas du constat d'huissier du 19 août 2002 que c'est Mme X... qui aurait érigé ou fait ériger les obstacles énumérés interdisant le passage

Enfin, si la servitude est maintenue, le passage doit être limité à ce qui est nécessaire à l'accès de la parcelle CA [Cadastre 1], soit une largeur de quatre mètres.

Y... et la SCI Mimosas ; Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt d'accueillir la demande et d'ordonner la constitution d'une servitude de passage sur les parcelles cadastrées [...] et n° 35 selon le

X... qui venait de finir son épreuve n'était plus compétiteur et ne se mêlait pas aux cavaliers en phase d'échauffement dans l'attente de leur passage, de sorte que la théorie de l'acceptation des risques

Albert et le passager transporté Y..., il faudrait que soit établi, d'une part, que X...