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33 192 résultats pour « manager »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137264dcd58014677424842

Cassation

28 novembre 2000

28 novembre 2000

Edition PME" qui a une signification propre et indépendante de chacun de ses composants ; qu'enfin, dans la marque de Philippe Y..., l'abréviation "PME" est associée à l'expression "Partenaire des Managers

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CA

Pôle 5 - Chambre 10

6a0feecfcdc6046d4788bc66

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[N] [O], anciennement TURGOT ASSET MANAGEMENT [Adresse 2] [Localité 3] immatriculée au RCS de [Localité 4] sous le numéro 407 794 551 Représentée par Me Marion CHARBONNIER de la SELARL ALEXANDRE

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comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00383

Cassation

15 mars 2017

15 mars 2017

Remeniéras, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société A7 Management, de la SCP Boré et Salve de Bruneton, avocat de M.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00477

Cassation

13 avril 2023

13 avril 2023

Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 2 décembre 2020), Mme [V] a été engagée en qualité d'assistante manager par la société Fuxly, suivant un contrat de travail du 10 avril 2015.

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comm

613724cacd5801467741861f

Cassation

30 mai 2007

30 mai 2007

, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'à l'occasion d'une émission de télé-achat, la société Métropole télévision M6 a présenté un appareil de massage

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soc

613721f4cd580146773f9038

Cassation

24 juin 1993

24 juin 1993

faisait valoir que les mouvements habituels de la vie quotidienne lui étaient devenus pratiquement impossibles dès lors qu'une douleur intolérable ne le quittait plus jour et nuit, sans que ni massages

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civ2

613721a7cd580146773f5a56

Cassation

18 mars 1992

18 mars 1992

l'éducation d'un des enfants communs, alors que, d'une part, la cour d'appel constatant que depuis le jugement de première instance, Mme Y... percevait des revenus provenant de l'exploitation d'un manège

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soc

6137235acd58014677408a8f

Cassation

9 décembre 1999

9 décembre 1999

d'autre part, que selon les dispositions du chapitre III du titre XIV et de l'article 2 du chapitre V du titre XV de la nomenclature générale des actes professionnels, les cotations comprennent les massages

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02162

Cassation

6 octobre 2017

6 octobre 2017

Y... ; que néanmoins, la SAS CPF Asset Management se contente de produire un descriptif du bonus pour M.

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cr

61372548cd5801467741c76a

Cassation

22 février 1993

22 février 1993

débats, que le 7 mai 1990 Mme Y... recevait à son domicile, à Castres, la visite d'un homme lui ayant indiqué qu'il venait ramasser des vieux papiers ; après l'arrivée de cet homme dans la salle à manger

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soc

61372495cd58014677416b20

Cassation

28 février 2006

28 février 2006

équivaut à un défaut de motif ; qu'en déclarant tout à la fois que le contrat de travail conclu le 1er septembre 1977 avec la société Trouvay et Cauvin avait été "transféré" auprès de la société TC Management

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soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00926

Cassation

8 septembre 2021

8 septembre 2021

, que le manager avait répondu que c'était à elle de le dire, que Mme [D] avait déclaré qu'elle allait rendre l'appartement si on ne la croyait pas, avait réintégré l'entraînement, puis, à l'issue d'une

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200384

Cassation

6 mai 2021

6 mai 2021

président de la cour d'appel de Paris (pôle 1, chambre 4), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Altamir SCOA, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Moneta Asset management

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soc

61372312cd5801467740504a

Cassation

4 février 1998

4 février 1998

le réseau commercial avait conduit la direction à diffuser une mise au point destinée à apaiser les inquiétudes du personnel, et en second lieu, que selon le témoignage d'un salarié, le "style de management

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soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO01381

Cassation

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Elle a été nommée en 2016 au grade de senior manager, la dernière rémunération mensuelle brute s'élevant à la somme de 5 375 euros, outre une prime annuelle variable. 2.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO01188

Cassation

20 novembre 2024

20 novembre 2024

Selon la décision attaquée (conseil de prud'hommes de Marseille, 15 mai 2023) rendue en dernier ressort, Mme [P] a été engagée en qualité de « strategic account manager », à compter du 18 février 2013,

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soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00893

Cassation

24 septembre 2025

24 septembre 2025

travail de l'UES Sewan, en date du 1er septembre 2016, alors que celui-ci prévoyait la comptabilisation individualisée du temps de travail par un document déclaratif mensuel soumis à validation du manager

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soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01875

Cassation

19 octobre 2016

19 octobre 2016

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 18 novembre 2014), que Mme [G] a été engagée le 18 avril 2006 par la société Hyparlo, gérant l'hypermarché Carrefour de [Localité 2], en qualité de manager

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soc

613722abcd580146773ffdd4

Cassation

12 mars 1996

12 mars 1996

que son contrat de travail prévoyait une période de stage d'un an expressément assimilée à une période d'essai; que par avenant au contrat de travail du 10 octobre 1988, il était nommé en qualité de manager

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soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00356

Cassation

13 avril 2023

13 avril 2023

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 20 janvier 2021), Mme [J] a été engagée en qualité de responsable équipe risques par la société Natixis Asset Management.

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