mais lorsqu'il était arrivé sur les lieux du crime, la jeune fille était décédée.

    Il présenta en premier lieu les motifs détaillés sur lesquels s'appuyait sa décision faisant suite à l'audience préparatoire.

Dit n'y avoir lieu à question préjudicielle administrative concernant la légalité des conditions d'attribution de la concession d'aménagement de la ZAC " LAS ROUTE " soulevée par l'avocat du prévenu E.

Deux couteaux, dont un avait la lame cassée, furent retrouvés sur les lieux. 18.

Deux couteaux furent retrouvés sur les lieux, dont un avec la lame cassée. 14.

Elle fit notamment valoir que les policiers arrivés sur les lieux du crime n'avaient pas mené d'enquête efficace. 13.

Le 15 décembre 1987, il fut tué par balle dans les locaux de l’entreprise par Stephen Gray, qui quitta les lieux du crime dans un véhicule conduit par Gary Runham. 12.

Il avait essayé d’immobiliser Aurel A. avant que son fils ne l’éloignât du lieu des crimes.

Le même jour, il était revenu sur les lieux du crime et avait enterré les trois corps. 12.

Le motif formel de son interpellation était une contravention administrative d’obscénités prononcées dans un lieu public. 8.

    D'après un constat des lieux, dressé lui aussi le 9 avril 2003, 50   cartouches de cigarettes de marque Vigor furent découvertes, cachées dans des buissons à 750 m du lieu du décès et

Un lien de causalité étant établi entre le trauma crânien et le décès, les articles 451 ou 452 § 2 du code pénal sont applicables en l'espèce.   » 21.

Au cours de l’instruction préliminaire, l’enquêteur effectua une inspection des lieux du crime, rassembla des preuves matérielles, interrogea plusieurs témoins, effectua des confrontations entre ceux-ci

référa également dans son jugement au rapport d'expertise médicale décrivant les blessures de la victime, du rapport médical, du résultat d'une perquisition domiciliaire du requérant, du procès-verbal du lieu

Un rapport de police scientifique établit que les empreintes digitales relevées sur des objets trouvés sur les lieux du crime étaient celles du requérant.

Pendant ce temps, il fut procédé à une autopsie, à plusieurs tests biologiques et à l’inspection des lieux du crime.

Il se plaignait de l'absence de prélèvement d'empreintes sur les lieux du crime et sur le couteau et d'expertise dactyloscopique de nature à prouver qu'il était l'auteur du vol à main armée, ainsi que

violence en réunion, vol avec violence ; Qu'il a été placé sous mandat de dépôt le 2 mars 1999 et remis en liberté le 2 novembre 1999 ; Que par ordonnance du 27 mars 2001 monsieur Y... a bénéficié d'un non lieu

S'il n'est pas nécessaire que soit joint à la procédure un écrit matérialisant cet ordre (Crim., 10 mars 1998, pourvoi n° 97-81.908, Bull. crim. 1998, n° 90), les pièces de la procédure doivent établir