véhicule et des organes de direction ou du garage dans lequel est stationné le véhicule ou consécutive à un acte de violence à l'encontre du gardien ou du conducteur du véhicule" ; que cette clause qui figure

dans l'angle de la baie vitrée qui s'aggravent.

de douche sont apparentes,Dans l’espace cuisine : le puits de lumière est également hors d’usage et les murs sont dans le même état.Tous les ouvrants sont anciens, usagés et constitués d’un simple vitrage

Il ressort du rapport d'expertise du 24 janvier 2022 qu'un filet d'eau s'écoule à l'angle inférieur de ce vitrage, en raison du fait qu'il n'a pas été correctement installé.

Le requérant soutient que : - vers 15 heures lors d'une balade en mer sur un bateau de type zodiac, l'animateur du CLJ s'est amusé à faire de nombreux virages avec le bateau afin de prendre les vagues

d'initier les travaux suivants : - isolation de l'ensemble de l'habitation et principalement sols, huisseries, murs, - remise aux normes des deux vides sanitaires ; - vérification de la gravité des fissures

qui s’effritent ; – l’absence d’isolation de la construction en plaques de plâtre qui cloisonne l’extension de la salle de bains ; – l’affaissement du plafond du garage et les infiltrations ; – les fissures

procès-verbal de reprise des lieux et de l'état des lieux de sortie effectué par huissier, dont il ressort que l'appartement est très sale, entraînant l'imputation de frais de nettoyage de 160 € ; que le vitrage

(bavette) et la porte d'entrée (type alu), l'absence de joint périphérique de la fenêtre de la chambre 1 à l'étage, la fuite dans le vide sanitaire et la fissure du carrelage du salon.

Des traces d'infiltration sont également visibles. ( ) Une fenêtre à simple vitrage (). Je relève des jours entre le vantail et le dormant.

absence de trappe d’accès aux combles, du percement de l’écran sous-toiture au-dessus du séjour, d’un problème au niveau du litelage et du dimensionnement de la charpente au-dessus du séjour, d’une fissure

.., et a donné lieu à un procès-verbal avec réserves du 16 mai 2007 ; que ces réserves sont les suivantes : 1°) l'ensemble des trottoirs en béton désactivé est refusé, par rapport à leur planéité, fissures

mars la durée hebdomadaire de travail a été fixée par écrit et répartie par écrit comme suit : 'mercredi 7 h sur le chantier LCN003, dimanche : 7 h sur le chantier LCN003, plus 13 heures par mois de vitrage

Au contraire, dans son courriel précité, le vendeur protestait de la qualité du document envoyé : "il me semble qu'il ne s'agit que d'une première version (vierge).

ressort du dossier de demande de permis de construire que la façade prévue comporte une allège de hauteur inchangée, dont la finition sera en peinture claire et des ouvrants de même hauteur munis d'un vitrage

-X..., - de fixer cette valeur à la somme de 84. 720, 00 €, - de faire figurer au compte d'administration une somme de 3. 733, 23 € due à elle-même par l'indivision post-communautaire, - de condamner Monsieur

Au rez-de-chaussée, le local commercial (98,75 m²) donne sur rue et disposait d'une façade vitrée, avec porte vitrée pour la clientèle, le tout étant entièrement condamné.

travaux, alors que la fragilité du radier en béton de brique sur lequel repose le clocher était connue, en ne procédant ni aux vérifications qui s'imposaient concernant l'état de ce radier dont la fissuration