CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

41 617 résultats pour « feu vert »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

6137213acd580146773f20dd

Cassation

17 octobre 1990

17 octobre 1990

Y..., alors que, d'une part, en constatant que le feu était vert pour les automobilistes circulant dans le même sens, mais non pas qu'il était rouge pour les cyclomotoristes traversant le carrefour pour

Source officielle

Page 17 sur 2081

← PrécédentSuivant →
CC

civ2

6137213acd580146773f20de

Cassation

17 octobre 1990

17 octobre 1990

Y..., alors que, d'une part, en constatant que le feu était vert pour les automobilistes circulant dans le même sens, mais non pas qu'il était rouge pour les cyclomotoristes traversant le carrefour pour

Source officielle
CA

Chambre sociale

6801dcb52d41c0a3fc6eca93

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

Cela ne dit pour autant rien des conditions de vente et des procédures internes de l'entreprise.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100773

Cassation

26 septembre 2019

26 septembre 2019

Ce parfum règne dans une cire végétale chauffée par un feu durable et crépitant.

Source officielle
CA

5ème Chambre

651e53b6a81daa831884f660

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

[X] déclarait avoir franchi l'intersection au feu vert et M. [V] déclarait pour sa part que le cyclomoteur était passé au feu rouge.

Source officielle
CA

Chambre Civile

6719e4fd5857dd64cbdaa55c

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

[D] à verser à M.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

651fa5b5c601f08318991955

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

régression c'est pour maintenant', les militants syndicaux: des syndiqués dans le collimateur de la direction' et 'La discipline, le blâme comme arme de guerre contre les représentants du personnel: Feu

Source officielle
CA

Chambre 4-4

6622095a9ce142000838956f

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

J'assumais beaucoup de choses en magasin. (...) elle m'a donnée le feu vert et m'a dit de mettre en place l'organisation que je souhaitais.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0906DEC006480301

Admin. suprême

6 septembre 2005

6 septembre 2005

Et maintenant, puisqu’on doit dire la vérité, que chacun de nous dise sa part de vérité   !   ». Après une heure et demie de discussion, M. Khatchichvili fit une pause.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

64f816610a9accd9695a42c1

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

[G], un bureau situé dans les nouveaux locaux « hôtel des ventes » qui allaient être loués par le CMSEA à compter du 31 décembre 2015, trois espaces situés vers la [Adresse 4] leur ayant en outre été proposés

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0115JUD002098505

Admin. suprême

15 janvier 2009

15 janvier 2009

Le feu vert accordé aux bourreaux, en toute connaissance de cause, par les autorités politiques de l’époque ? Pas davantage.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

65ab75c236bfc00008d68ddf

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

une deadline et la rém correspondante - mise à disposition de matériel/outil de travail fonctionnant (accès logiciel, messagerie, ordinateur en état de fonctionnement avec clavier) Je t'ai donné mon feu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd76bd3db21cbdd936e4

Appel

10 novembre 2016

10 novembre 2016

, • failli à sa mission de direction du chantier en n'ayant pas tout mis en œuvre pour permettre au chantier de redémarrer rapidement après les travaux de reprise des fondations d'octobre 2011 et le feu

Source officielle
CA

Chambre Sociale

671b35ae2edfb0b58c05f054

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

A l'arrivée sur votre poste, le parcours film avait été remis en place, l'équipe 'extrudeur' attendait votre feu vert pour procéder au redémarrage.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

671b35c32edfb0b58c05f1a0

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

[F] depuis l'adresse '[Courriel 6]' , lequel se borne à indiquer : ' [G], Il nous faut parler de cette commande à l'occasion', au sujet d'un 'feu vert' sollicité de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc43bd3db21cbdd8fa34

Appel

28 août 2012

28 août 2012

Elle conteste la fin de non-recevoir opposée, soutenant que la prescription applicable était trentenaire jusqu'à l'entrée en vigueur de la loi du 17 juin 2008 et que son action est recevable en vertu des

Source officielle
CA

2ème Chambre

6711faa47603bf88a188459b

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

à la société IFIL la somme de 500 euros outre intérêt au taux légal et capitalisation à compter du 31 janvier 2018, - condamner la société TAES à verser à la société IFIL la somme de 3 000 euros pour

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0925JUD004478798

Admin. suprême

25 septembre 2001

25 septembre 2001

Toutefois, il ne confirma pas cette autorisation par écrit comme l’exigeaient les directives, parce qu’il était alors en congé et qu’il avait donné son feu vert par téléphone de chez lui.

Source officielle
CC

cr

6137261acd58014677422f89

Cassation

11 janvier 2005

11 janvier 2005

C..., est passé alors que le feu était vert pour les véhicules empruntant l'avenue Charles Vaillant, et rouge pour les véhicules abordant l'intersection par l'avenue Henri Barbusse ; qu'aucun élément

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:0708JUD002668295

Admin. suprême

8 juillet 1999

8 juillet 1999

, qui critiquent maintenant sous cape ou ouvertement leurs actions passées, qui embrouillent les masses et présentent le système parlementaire et l’état de droit comme la planche de salut, donnent le feu

Source officielle