détenteur du tableau et donc destinée à accompagner celui-ci lors de tout transfert de propriété, conditionnait en outre l'aptitude de l'oeuvre à « être introduite sur le marché de l'art », ce qui, par essence

ordonnant son placement en détention provisoire soit immédiatement examiné par le président de la chambre de l'instruction" ; "alors, en tout état de cause, que si la condition de l'urgence est de l'essence

universelle condamne car contraire aux principes fondamentaux des nations civilisées, constitue indéniablement l'imputation d'un fait précis car susceptible d'une preuve, d'un débat contradictoire et, par essence

aux intérêts de la personne mise en examen ; "alors que toute décision de mise en détention provisoire doit à peine de caducité du titre être précédée d'un débat contradictoire, lequel suppose par essence

X... n'est pas inscrit sur le rôle des résidents imposables de cette ville, les détenus ne payant pas d'impôts locaux, ni de TVA ; qu'il n'a pas non plus de revenus imposables étant donné que, par essence

fonction de soigner des brûlures, piqûres d'insectes ou d'autres affections de la peau ; ""5) les oligo-éléments, si effectivement dans ce cas d'espèce, le complément naturel à l'aliment constitue l'essence

retenir que la vente avait été conclue par l'acceptation des époux A..., à considérer que le protocole d'accord contenait une offre, c'est-à-dire une déclaration de volonté adressée à autrui, acte par essence

tribunal doit être concret et effectif ; que, s'il n'est pas absolu et peut faire l'objet de limitations, celles-ci ne doivent pas restreindre ou réduire l'accès laissé à l'individu de manière à ce que l'essence

circulaire n° 18 du 5 avril 2002, prise en son article I.6, s'inscrivent dans le cadre de l'application de l'article L. 1224-1 du code du travail – le dispositif Agirc-Arrco entre pleinement et par essence

crédit ; que les membres du GIE autres que les sociétés GALEC et SCAPSUD se sont par ailleurs engagés à verser au GIE une cotisation annuelle égale à 0,20 % de leur chiffre d'affaires hors taxes et hors essence

de lavande Carla ; que les appelantes ne disposent d'aucun droit sur la lavande Carla non plus que sur l'essence extraite de cette plante ; que l'essence de lavande Carla n'a pas été la clef du marketing

VOULURENT ALLUMER UN FEU ; QU'APRES ETRE ALLE CHERCHE UNE NOURRICE D'ESSENCE, ERIC Z...

C..., domiciliée [...] , prise en qualité de mandataire judiciaire à la liquidation de la société Essence nature, 2°/ à la société Electricité de France (EDF), société anonyme, dont le siège est [...]

QUE L'ARRET ATTAQUE A RELAXE LE PREVENU DES FINS DE LA POURSUITE TOUT EN CONSTATANT QU'IL RECONNAISSAIT S'ETRE APPROPRIE LE CONTENU D'UN BIDON APPARTENANT A LA PARTIE CIVILE QU'IL CROYAIT ETRE DE L'ESSENCE

d'annuler pour excès de pouvoir les articles 2 et 3 du décret n° 2022-423 du 25 mars 2022 relatif à l'aide exceptionnelle à l'acquisition de carburants en tant qu'ils excluent du dispositif d'aide l'essence

déplacement, puisque ces frais étaient particulièrement conséquents, que les explications de la comptable démentent formellement ces indications puisqu'elle a indiqué que les justificatifs des frais d'essence

Mme [B] était polyvalente et pouvait aussi travailler au poste « ébavurage » où les pièces trempaient dans un petit bac rempli d'essence.

que par les motifs critiqués, la juridiction du second degré a estimé que " X... s'est bien rendu coupable du délit visé dans la prévention, encore que l'escroquerie ait porté non pas sur les bons d'essence