différentes des oeuvres MNR 219, MNR 200 et REC 57, puisqu'il n'apparaît pas qu'elle a été vendue par [A] [N] ou [XR] [V], et trop imprécises pour pouvoir affirmer que cette oeuvre est encore la propriété

alors, selon le moyen, d'une part, que, dans ses conclusions d'appel, le salarié faisait valoir que les griefs invoqués par l'employeur pour justifier son licenciement étaient "vagues, généraux et imprécis

euros à titre de dommages-intérêts ; "aux motifs que le prévenu conteste avoir commis les faits qui lui sont reprochés ; qu'ils sont néanmoins établis par la procédure et les débats, eu égard aux circonstances

dénoncé dans la plainte ou toute autre infraction ; "alors que ne satisfait pas aux conditions essentielles de son existence légale l'arrêt confirmant une ordonnance de non-lieu dont les motifs imprécis

et de celle de la société attributaire, sans appréciation littérale ; - s’agissant du critère de jugement des offres n°3 "Achat responsable", les sous-critères "Environnement" et "Social" étaient imprécis

infirmatif attaqué a relaxé Marcel Z... pour l'infraction de sanction abusive de l'exercice du droit de retrait du salarié ; "aux motifs qu' "en raison des témoignages contradictoires sur les circonstances

des pièces produites par la commune de Ramatuelle ; 2°) sur le bien-fondé du jugement : - les documents de la consultation ne prévoyaient aucune spécificité propre à chacun des lots et ont été imprécis

le jugement déféré, de déclarer les prévenus coupables du délit prévu et réprimé par l'article L. 412-1 du Code de la route et de leur faire une application de la loi pénale qui tienne compte des circonstances

n'a pas comparu en personne, n'a pas été cité à personne mais aurait été informé « officiellement et par d'autres moyens » de la date et du lieu du procès qui a mené à la décision ; que ces motifs imprécis

Toutefois il demeure très imprécis sur les circonstances de l’assassinat allégué, de sa propre agression ainsi que sur celles entourant son départ d’abord en Lybie avant de revenir en Algérie puis, le

Les circonstances que les fichiers des écritures comptables et les documents remis au vérificateur auraient été incomplets, qu'aucun amortissement n'était comptabilisé, que le montant des charges sociales

Ainsi la circonstance que des démarches en vue de se faire reconnaître cette nationalité seraient restées vaines est inopérante.

Dans ces conditions, les requérants ne sont pas fondés à soutenir que le dossier serait incomplet et imprécis sur ce point.

En tout état de cause, quelles que soient les circonstances ayant concouru à la décision de Paprec, ou de l'administrateur de CNIM EPC, de ne pas prolonger leur participation à l'opération au titre de

quasi quotidiennes, des fellations et tentatives d'intromissions péniennes et un cunnilingus, outre des approches qu'elle avait pu repousser au cours de l'été 2000 et en 2002 ; que, par des propos imprécis

physique que s'il savait ou aurait dû savoir que l'information était inexacte ; que la procédure n'est régulière à son encontre que dans la mesure où cette circonstance relative à la connaissance a fait

En l'espèce, la maire de Paris a toutefois informé la commission que la demande est formulée de manière trop imprécise pour permettre d'identifier les autres documents sollicités La commission rappelle

X... avait commis une faute tenant à une vérification insuffisante des données du terrain de l'opération en ce qui concernait l'implantation des réseaux et la présence de terres polluées, circonstances