au paiement de la provision ; "aux motifs qu'il ressort de l'enquête que Max Y..., circulant avenue Pierre Mendès-France a tourné à gauche afin d'entrer sur le parc automobile de l'hypermarché Carrefour

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Sogramo Carrefour, dont le siège est ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société BRAPA Carrefour, société en nom collectif, dont le siège est ..., en

seulement le droit à indemnisation de ses ayants droit en s'étant fondée sur le comportement du conducteur du camion de sapeurs-pompiers qui circulait à 60 km/h et n'avait pas ralenti à l'approche du carrefour

Reseaux Sud Est avait fait une offre peu compétitive et non conforme ; que l'entreprise Bonbon avait obtenu en sous-traitance pour un million de francs de travaux le marché de l'équipement de carrefours

La société Carrefour Hypermarchés est une société qui exploite en France des magasins hypermarchés à enseigne Carrefour.

Y..., engagé le 2 mai 1971 par la société Carrefour Ivry (établissement de X...

Frouin, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la société Carrefour, de Me Choucroy, avocat de M.

[F] a fait l'objet d'un procès-verbal de contravention pour refus de priorité par un conducteur abordant un carrefour à sens giratoire.

tourisme de marque Renault CLIO, gris clair, immatriculé 4878 YJ 83, conduit pas une femme de type européen, circulant avenue Jean-Moulin à Toulon en direction de l'avenue Vauban, franchissait le carrefour

bus retiré), le point de ramassage scolaire à proximité du stop n'offrait pas toutes les garanties de sécurité possibles pour les enfants, d'autant que le point d'arrêt du car se trouvait dans le carrefour

qu'en deuxième lieu, il paraît effectivement que Z... n'a pas dit toute la vérité sur certains éléments et notamment sur les raisons pour lesquelles il s'est rendu à plusieurs reprises à proximité du carrefour

Y... qui pilotait une motocyclette, de nuit, en agglomération, a été blessé dans une collision survenue dans un carrefour en tentant de doubler l'automobile de M.

Alain Y..., 2 / de Mme Olivia X..., demeurant ensemble à Paris (15e), ..., 3 / de la société Carrefour Zaeemarché, ayant son siège Saint-Guénault, à Evry (Essonne), 4 / de la Caisse primaire d'assurances

X... a été engagé pour la surveillance d'un magasin Carrefour, à compter du 30 juillet 1990, en qualité d'agent technique de prévention et de sécurité, par la société Entreprise technique de sécurité et

[G], de la SCP Spinosi, avocat de la société Carrefour proximité France, après débats en l'audience publique du 9 octobre 2024 où étaient présents M.

Un bâtiment à usage de supermarché exploité sous l'enseigne Carrefour a été construit sur le terrain donné à bail.

L... de sa demande d'expertise graphologique et de l'AVOIR condamnée à payer à la SA Carrefour Banque la somme de 3.325,35 euros avec intérêts au taux légal à compter du 21 août 2012.