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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
6 860 résultats pour « caractère facultatif »
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Article L821-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 15 > 41
Seule une garantie de traçabilité ou d'origine vaut certification du caractère renouvelable ou bas-carbone de l'hydrogène produit.
Article Annexe III
prénom : Autres prénoms : Date de naissance : Commune de naissance : Département de naissance : ou pays de naissance : Nationalité : française Ressortissant européen Adresse : Code postal : Commune : Pays de résidence : Téléphone domicile (facultatif
Article L521-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 82 > 54
Les systèmes de paiement et les prestataires de services de paiement sont autorisés à traiter des données à caractère personnel lorsque cela est nécessaire pour garantir la prévention, la recherche et la détection des fraudes en matière de paiements.
Article 3-2
III de l'ordonnance n° 2023-77 du 8 février 2023 relative à l'exercice en société des professions libérales réglementées à l'exception des obligations de dénomination prévues au premier alinéa de l'article 41 de cette ordonnance qui deviennent facultatives
LEGIARTI000050941149
Conformément à l'article 15 de l’arrêté du 16 décembre 2024 (NOR : MENE2434254A) : "A la ligne relative à l'épreuve facultative EF1 du règlement d'examen figurant dans la partie IV b de l'annexe IV de l'arrêté du 29 décembre 2021 modifié susvisé, le mot
Article 9
Il précise également l'épreuve facultative qu'il souhaite subir. Dans le cas de la forme progressive, le candidat précise les épreuves ou unités qu'il souhaite subir à la session pour laquelle il s'inscrit.
Article 2
La liste des langues sur lesquelles portent les épreuves facultatives de langue des concours externe et interne pour l'accès à l'emploi de secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient) est la suivante, quelle que soit la section : - langues obligatoires
Article 8-1
A titre dérogatoire, l'identification électronique des animaux de boucherie dérogataires de l'espèce caprine est facultative.
Article 32-6
Les épreuves écrites et l'épreuve facultative de langue étrangère sont notées par deux correcteurs.
Article L644-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 06 > 37
Des régimes complémentaires facultatifs peuvent être établis à la demande du conseil d'administration de la caisse nationale d'assurance vieillesse des professions libérales dans les conditions fixées par le code de la mutualité.
Article 712-4-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 56 > 96
surveillance Lorsque la commission donne son avis sur la situation d'un condamné placé sous surveillance électronique ou sous placement extérieur sans surveillance de l'administration pénitentiaire, la présence du chef d'établissement pénitentiaire est facultative
Sur les étiquettes, la mention " méthode ancestrale " doit figurer à droite du nom de l'appellation " Blanquette ", ou immédiatement au-dessous, en caractères de dimensions au moins égales à la moitié de celles des caractères utilisés pour le nom de l'appellation
Article R841-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 47 > 15
d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé “ SECU ” ; 3° Décret autorisant la mise en œuvre par la direction du renseignement et de la sécurité de la défense d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé
Article 105
La personne concernée a le droit d'obtenir du responsable de traitement la confirmation que des données à caractère personnel la concernant sont ou ne sont pas traitées et, lorsqu'elles le sont, le droit d'accéder auxdites données ainsi qu'aux informations
Article 212-38-15
Lorsqu'une communication à caractère promotionnel a été publiée et qu'un supplément au prospectus est par la suite publié, une version modifiée de la communication à caractère promotionnel est publiée lorsque le fait nouveau significatif ou l'erreur ou
LEGIARTI000034780460
alphabétiques 6 caractères alphanumériques 13 caractères alphanumériques 1 caractère alphabétique 7 caractères alphanumériques 3 caractères alphanumériques 8 caractères numériques 1.
Expression française et ouverture sur le monde U.50 3 Ponctuel écrit 3 h CCF Ponctuel écrit 3 h E.6 : Langue vivante étrangère : Anglais U.60 1 Ponctuel oral 10 min CCF Ponctuel oral 10 min (1) Épreuve facultative
Article Annexe V
Sous-épreuve gestion-comptabilité et techniques commerciales et U42 et E.4 : Gestion appliquée U41 (1) E.5 : Expression française et ouverture sur le monde U50 E.5 : Expression française et ouverture sur le monde U50 Épreuve facultative
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