relative à des pratiques mises en œuvre par EDF-GDF services Cannes dans le cadre du réseau Climsure

relative à des pratiques de la société des Pompes funèbres du Sud-Est (Roblot) à Cannes et dans les communes limitrophes

RAPPEL DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Madame [B] a été embauchée par le centre [J] [I] de lutte contre le cancer, qui a fusionné avec la Fondation Institut Curie, dans le cadre d'un contrat de travail

pulmonaire gauche, cancer broncho-pulmonaire' ; que V...

1970 et le 5 juin 1979 par la société Federal Mogul Friction, devenue la société Mat Friction Noyon (la société), a déclaré, auprès de la caisse primaire d'assurance maladie de l'Aisne (la caisse), un cancer

infraction, la juridiction du second degré retient que le prévenu, malgré sa non-inscription au tableau de l'Ordre, a reçu en consultation une cinquantaine de personnes, dont certaines atteintes de cancers

apos;assurance maladie du Hainaut (la caisse), le 6 mars 2015, une déclaration de maladie professionnelle accompagnée d'un certificat médical initial du 28 octobre 2014, faisant état d'un cancer

2024), [V] [P] (la victime), ancien salarié des Houillères du Bassin de Lorraine, devenues l'établissement public [3], aux droits duquel vient l'Agent judiciaire de l'Etat (l'employeur), a déclaré un cancer

Jean E... , Président Directeur Général du CAIC et M. Didier A..., définissant le mode de calcul du bonus attribué à l'équipe et estime transposable à M.

déposée en Mairie de Cannes et qu'en outre, ils portent atteinte aux droits de Madame Anne Marie B... et Madame Laurence A... née C....

Il convient en conséquence de condamner la société Les travaux du midi à relever et à garantir la SCI Cannes [...] des condamnations prononcées à son encontre et de débouter la SCI Cannes [...] de ses

X..., directeur du service d'hématologie de l'institut Paoli-Calmettes, centre régional de lutte contre le cancer, a tenu une conférence de presse le 2 décembre 1997, dans les locaux dudit centre, sur

documentaire "irrévocable transférable" n° 0319941304750, accessible à/par : Korea Exchange Bank par négociation par traites à 60 jours après la date de la lettre de change tirée sur la Société générale de Cannes

Hugues Adida-Canac, avocat général référendaire, après débats à l'audience publique du 18 avril 2023 où étaient présents Mme Martinel, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Durin-Karsenty

Adida-Canac, avocat général, après débats à l'audience publique du 27 novembre 2024 où étaient présents Mme Martinel, présidente, M.

1989 par laquelle le ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale a refusé son agrément aux avenants n° 80 et n° 80 bis à la convention collective des centres de lutte contre le cancer

[N] [F], maladie inscrite au tableau n°30 bis des maladies professionnelles de la pathologie 'cancer broncho-pulmonaire primitif provoqué par l'inhalation de poussières d'amiante '.

Dumoulin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 22 mars 2018), que Jean H... est décédé le [...] des suites d'un cancer