danger par [G] [V], à la différence de leurs collègues intervenus en premier lieu, puisque le terroriste avait déjà été neutralisé par les tiers de ce premier équipage et gisait au sol, grièvement blessé

danger par [N] [I], à la différence de leurs collègues intervenus en premier lieu, puisque le terroriste avait déjà été neutralisé par les tiers de ce premier équipage et gisait au sol, grièvement blessé

danger par [F] [Z], à la différence de leurs collègues intervenus en premier lieu, puisque le terroriste avait déjà été neutralisé par les tiers de ce premier équipage et gisait au sol, grièvement blessé

danger par [K] [S], à la différence de leurs collègues intervenus en premier lieu, puisque le terroriste avait déjà été neutralisé par les tiers de ce premier équipage et gisait au sol, grièvement blessé

danger par [F] [G], à la différence de leurs collègues intervenus en premier lieu, puisque le terroriste avait déjà été neutralisé par les tiers de ce premier équipage et gisait au sol, grièvement blessé

parti involontairement, alors qu'il tentait de désarmer son adversaire, la cour d'appel n'a pas légalement justifié sa décision au regard des textes visés au moyen" ; Attendu que Serge Z... a été blessé

constitutifs du délit sont réunis, le prévenu ne contestant pas qu'il a " agrippé " son épouse, que les conjoints se sont bousculés et qu'il en est résulté une chute au cours de laquelle la femme s'est blessée

venant de l'aérogare, il était contraint de passer à proximité immédiate du véhicule de la victime, compte tenu de l'endroit où celui-ci était garé ; qu'ayant admis qu'il était vêtu d'une gabardine bleue

incidents que le portier, professionnellement tenu de garantir la sécurité des personnes et des biens dans l'établissement, avait résolu pacifiquement ; que le comportement de Jean-Louis Y... , qui a été blessé

toucher; que le gendarme lui avait répondu qu'il ne faisait que le regarder; qu'Ulrich X... s'était alors précipité sur lui, s'était emparé brutalement du ski et, au moyen de celui-ci, avait blessé

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Coopérative agricole des producteurs de blé, dont le siège est ... du

parmi lesquelles une importante plaie à l'abdomen et une plaie faciale dont un expert affirmait qu'elle provenait d'un instrument tranchant " type couteau " ; " que Pierre X... reconnaissait avoir blessé

résulte des constatations des juges d'appel que le demandeur a toujours soutenu qu'il n'avait fait que se défendre face à Vincent A... qui a porté les premiers coups ; que la victime s'était elle-même blessé

la confiscation des scellés, composés de deux téléphones portables de marque Apple IPhone modèle A1779 de couleur blanche et rose sans carte sim et de marque Xiaomi Redmi modèle M2104K7BNY de couleur bleue

3 juillet 1997, que le bordereau d'attribution comportait les mentions suivantes : "vérifiez vite si votre bordereau d'attribution porte en référence d'attribution un n° inscrit dans le pli scellé bleu

"alors, d'une part, qu'en vertu, de l'article 222-13 du Code pénal, tout objet susceptible de présenter un danger pour les personnes est assimilé à une arme dès lors qu'il est utilisé pour tuer, blesser

: Attendu que la société Ydol fait encore grief à l'arrêt de l'avoir déboutée de ses demandes, alors, selon le pourvoi, que le Crédit Lyonnais s'était engagé à recevoir les paiements par cartes bleues

de culpabilité ; que, d'une part, les demandeurs ont été entendus sur commission rogatoire par des officiers de police judiciaire, bien qu'ils étaient dirigeants ou attachés commerciaux des sociétés BLE