Celui-ci possède dans sa poche avant droite 1 billet de 20 € et 1 billet de 5 € qu'il nous remet.

découverte d'une forte somme d'argent dans la cuisine ; que ceux-ci, se transportant immédiatement dans cette pièce, constataient. sous la planche du meuble sous évier, la présence de nombreuses liasses de billets

motifs qu'en réalité les procès-verbaux de ces retranscriptions d'écoutes téléphoniques ont été établis dans le cadre d'une information suivie à Marseille contre Daniel C... du chef de contrefaçon de billets

[K] devant la cour d'assises du Vaucluse ; "aux motifs qu'il résulte de la procédure que les faits de vols et tentatives de vols visant les distributeurs automatiques de billets, commis avec ou sans

procédure que, le 19 octobre 2010, à l'occasion du contrôle douanier d'un ensemble routier appartenant à la société hongroise Sepi-Trans KFT, les agents des douanes ont découvert un carton contenant des billets

annulé des actes de la procédure ; 3 ) contre l'arrêt de la même chambre, en date du 20 mars 2002, qui les a renvoyés devant la cour d'assises du VAR sous l'accusation de tentative de contrefaçon de billets

juge d'instruction près le tribunal de Marsala pour association de malfaiteurs de type mafieux, trafic de stupéfiants, détention illégale et port en lieu public d'armes de guerre, falsification de billets

coupons de voyage et des cartes d'embarquement attestant que John X... avait effectué la traversée Douvres-Calais le même jour; que l'enquête a mis en évidence l'existence de traces de cocaïne sur les billets

Ils procédèrent à une fouille au corps des collaborateurs présents dans son cabinet, arrêtèrent onze d’entre eux, le requérant se trouvant à l’étranger à ce moment-là, et confisquèrent des billets de banque

territoire national constitue une menace pour l'ordre public, il résulte de l'instruction que l'infraction commise en 2016, alors que l'intéressé était âgé de seize ans, consistant en l'usage d'un faux billet

C..., l'arme que ce dernier avait utilisée, ainsi que deux autres armes de poing, 1,2 gramme de résine de cannabis, 1 gramme d'herbe de cannabis ainsi que trois billets de banque enroulés en forme de paille

Lors de la fouille des bagages de la famille, les agents des douanes ont cependant découvert plusieurs enveloppes renfermant des liasses de billet de banque pour un montant de 124 390 euros.

Z..., qu'il avait trompé sur des faits en lui remettant quatre cents billets de banque suisses falsifiés dont il prétendait qu'ils étaient authentiques, à un acte, à savoir à la commande passée au téléphone

somme de quatre millions de francs pour faire accélérer le règlement d'une procédure d'expropriation ; qu'il leur a alors expliqué qu'en vue de confondre l'intéressé, il avait mis plusieurs liasses de billets

L’intéressé dénonce la durée excessive de la procédure pénale dirigée contre lui pour contrefaçon de billets de banque et participation à une bande criminelle organisée et au terme de laquelle il fut condamné

          Le 16 février 1983, le requérant fut inculpé d'introduction de billets de banque contrefaits sur le territoire français, détention, circulation irrégulière

des fiches dites « procès-verbal de contrôle de caisse GAB » établies par un contrôleur en présence à chaque fois de Mme [S], co-signés par celle-ci et le contrôleur, et comportant le dénombrement de billets

. ******************** FAITS Par contrat à durée déterminée du 21 septembre au 5 décembre 2004, la SARL PROSEGUR TRAITEMENT DE VALEURS spécialisée dans le transport de fonds (billets de

ce véhicule, eurent précisé qu'ils étaient chacun porteurs d'une somme de 1 000 euros, ils ont découvert, dissimulés dans les trappes de rangement du coffre, plusieurs sacs poubelles contenant des billets

En outre, « un billet de banque d’une valeur de 500 euros est retrouvé dans un bas de survêtement dans la chambre du frère des nommés [K] ».