B... soutiennent que : - la condition d’urgence est remplie dès lors que l’interdiction d’exercer une activité de négoce et de bijoux, au moment où M.

ou de perte de bijoux, auprès du Lloyd's de Londres, représenté en France par M.

branches : Attendu, qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué (Limoges, 26 mars 1990) que, par acte du 15 décembre 1987, Mme De Z... a vendu à Mme X... un fonds de commerce d'horlogerie-bijouterie

Au cours de l'information judiciaire diligentée contre Mme [F] des chefs susvisés, ont été saisis des bijoux lors d'une perquisition effectuée au cabinet médical de son époux. 2.

provenance ainsi que de suivre toutes les opérations auxquelles ils donnent lieu ; "et, d'autre part, que si l'Administration admet la tenue de fiches aux lieu et place du livre de police pour les bijoux

griffures qu'elle portait sur le corps, qui étaient parallèles sur le tronc et le cou, sans atteindre le visage ni les mamelons, ni l'absence de traces de lutte ou de vol dans sa chambre et notamment des bijoux

[B] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Paris dans les rubriques Bijouterie, joaillerie, horlogerie, orfèvrerie (B-03.02) ; Céramiques anciennes et d'art

Sur le second moyen, pris en sa première branche : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu que, pour infirmer le jugement et décider que la créance de la société Engelhard sur la société Bijoux

Suisse à Marbella (Espagne) pour repartir en Suisse en septembre 1984 ; l'ensemble de ces exportations successives étant sous la responsabilité personnelle de François A... qui, s'il n'a pas convoyé les bijoux

« Bijoux CN », à des professionnels de la bijouterie.

BAZET, Conseiller, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Carole GIBOT-PINSARD Le 15 octobre 2011, la société Adelline, exploitant un fonds de commerce de bijouterie

conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Vu l'article 1147 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt déféré, que la société ITP Aux Diamants de Navarre (société ITP), qui exploite une bijouterie

T..., son épouse, sont propriétaires d'un fonds de commerce de bijouterie-horlogerie situé [...] , connu sous le nom commercial Jade'Or, immatriculé au RCS de Meaux sous le numéro 310 140 785, acquis le

La SARL à associé unique AA [Localité 1] est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 838496438 et exerce une activité de la bijouterie fantaisie sous la forme de société

[U] [W], qui a exploité un fonds de commerce d'achat-revente de bijoux d'abord à titre personnel puis sous la forme d'une SARL dénommée [9], a fait l'objet d'une vérification de comptabilité concernant

" ne sont pas pour la plupart, ceux qui achètent chez des horlogers-bijoutiers-joailliers" et qu'il "est très loin d'être certain que ces acheteurs se seraient adressés à un autre type de fournisseur si

rechercher si Mme Z... et son père, qui avaient employé entre 1967 et 1983 Mme Y... exclusivement comme femme de ménage à leurs domiciles personnels, constituaient une même entreprise avec le commerce de bijoux

CHAMBRE D'ACCUSATION DE LA COUR D'APPEL DE DOUAI, EN DATE DU 25 JUIN 1968, QUI A DECLARE RECEVABLE LA CONSTITUTION DE PARTIE CIVILE DE LA FEDERATION NATIONALE DES CHAMBRES SYNDICALES DES HORLOGERS, BIJOUTIERS