Codes de loi français

Article Annexe II c

C3. 3 Rassembler les matériels, l'outillage et les matériaux C3. 5 Prendre en charge les objets, le mobilier et les équipements C3. 6 Porter-Manutentionner C3. 8 Gérer le chargement du véhicule C3. 9 Organiser les activités sur le site C3. 10 Restituer

Article Annexe 130-A.2 Partie 2

-Rôle d'appel : Consignes en cas de situation critique ; Rôle d'appel ; Illustrations et consignes ; Manuel de formation ; Postes de rassemblement. D.

Article Annexe 211-3.A.2 (part 2)

Dans la méthode d'essai sur modèle initiale décrite dans la résolution 14 de la conférence SOLAS de 1995, l'effet de l'inclinaison résultant du moment d'inclinaison maximal dû au rassemblement des passagers, à la mise à l'eau des embarcations et radeaux

Article Annexe 180-A.3

membre de l'équipage partagent une langue commune ou non ; c) la nécessité éventuelle de communiquer, lors d'une urgence, par un autre moyen (démonstration, signaux gestuels ou attirer l'attention sur l'emplacement des instructions, des postes de rassemblement

Article 11

personnes, les données recueillies dans les traitements de données mis en œuvre en application du présent article et qui relèvent du champ du système national des données de santé défini au I de l'article L. 1461-1 du code de la santé publique sont rassemblées

Article Annexe I

Réaliser C3 1 Prendre en charge un véhicule, une caisse mobile, un conteneur. 2 Remettre en conformité. 3 Rassembler les matériels, l'outillage et les matériaux. 4 Conduire le véhicule. 5 Prendre en charge les objets,

Article Annexe Ib

C 4.32 Rassembler les informations à partir d'un ou plusieurs postes de travail. Les différents intervenants du projet sont identifiés. Tous les éléments nécessaires à la réalisation du document sont rassemblés. .

Article Annexe Ib

Rassembler la documentation et les moyens nécessaires 3.4. Préparer la zone d'intervention 3.5. Assurer le déplacement d'un aéronef (roulage, tractage, parcage) 3.6.

Article 2-1

situés le cas échéant dans les zones détaillées dans les cartographies figurant en annexe au présent décret, jusqu'au dernier jour à minuit de la période d'utilisation de chacun de ces établissements ou installations, dans le cadre des grands rassemblements

Article 221-II-1/42

périodes spécifiées ci-après, si leur fonctionnement dépend d'une source d'énergie électrique et compte tenu des courants de démarrage et de la nature transitoire de certaines charges : .2 des coursives, escaliers et issues donnant accès aux postes de rassemblement

Article 223 a-II-2/23

" pour les cloisonnements qui constituent les limites extérieures du navire ne s'appliquent pas aux portes extérieures, sauf celles des superstructures et des roufs faisant face aux engins de sauvetage, aux postes d'embarquement et aux zones de rassemblement

Article ANNEXE III

L'échec du projet gaullien de rassemblement ; c) Le choix européen et atlantiste.

Article Annexe 11-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 13 > 59

.) ; 2° Les rassemblements publics, festifs, culturels et sportifs temporaires ; 3° Les lieux commerciaux ou privés dont les établissements de nuit, les salons de massage, les bars, les saunas, avec l'accord des propriétaires ou gérants ; 4° Les sites

LEGIARTI000024744027

Du point de vue du statut des documents rassemblés dans ce recueil, seules les dispositions normatives ont un caractère normatif.

LEGIARTI000024751067

Du point de vue du statut des documents rassemblés dans ce recueil, seules les dispositions normatives ont un caractère normatif.

Article Annexe II

Rassembler des éléments d'information et des moyens d'argumentation. 5. 5.1 Élaborer une idée à partir d'un fait, d'un exemple, d'un document. 5.2 Développer des idées à partir d'une notion, d'une question, d'une idée donnée. 5.3 Illustrer une idée à

Article Annexe I c

Ces fonctions, rassemblées séquentiellement et reliées par des conditions géométriques et topologiques (explicites ou implicites), créent un modèle volumique.

Article 221-II-2/9 (1)

, leur cloison qui est située à l'intérieur de l'entourage d'escalier peut avoir un degré d'intégrité du type "B". d Lorsque les locaux des catégories (6), (7), (8) et (9) sont entièrement situés à l'intérieur du périmètre extérieur du poste de rassemblement

Article Annexe I a

Définition Résultats attendus A partir de la fiche de travail et/ou d'informations et/ou d'un modèle, il s'agit de : - rassembler les matériels et les outillages nécessaires à la fabrication. - vérifier leur conformité et leur état.

Article Annexe II art A243-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 75 > 42

documents définis en c, et soient, en outre, systématiquement informés par lui du déroulement des différentes phases du constat des dommages et du règlement des indemnités ; c) La mission d'expertise définie en a est limitée à la recherche et au rassemblement