. 10 -3 -2 H = 18 . t 0,75 A E -2 1 050- 1 400 H = 1,5 . 10 -3 C E -2 H = 2,7 . 10 5 0,75 C E -2 H = 5 . 10 -2 -2 H = 90 . t 0,75 C E -2 IRB 1 400 - 1 500 Voir E = 10 12 -2 H = 10 3 -2 H = 5,6 . 10 3 0,25 -2 1 500 -1 800

Article 1

—

L'article 317 sexies de l'annexe II du code général des impôts est remplacé par les dispositions suivantes : Article 317 sexies.

Article Annexe 190-A.1

—

Sauf lorsque d'autres divisions du présent règlement imposent une largeur plus importante, les rétrécissements sont autorisés aux passages des portes normalement ouvertes à condition qu'ils laissent une largeur libre d'au moins 800 mm.

Article Annexe

—

Lien entre la Nation et son armée " " 34 804 34 190 Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la Seconde Guerre mondiale " " 196 519 175 498 Défense " " 16 836 788 10 857 800

Article 1

—

903 903 1er échelon - 844 850 850 850 Conseiller d'éducation populaire et de jeunesse hors classe 7e échelon 979 - - - 1015 6e échelon 924 979 985 995 995 5e échelon 863 924 930 939 939 4e échelon 793 863 869 876 876 3e échelon 740 793 800

Article 2

—

plus de 4 p. 100 du glycérol total pour les dimères et pas plus de 1 p. 100 du glycérol total pour les autres polymères de glycérol ; Eau : pas plus de 2 p. 100 (Karl Fischer) ; Cendres sulfatées : pas plus de 0,5 pour 100 déterminées par calcination à 800

Article 4

—

Cependant, lorsqu'un véhicule possède une forme de construction ne permettant pas de respecter cette hauteur, celle-ci peut être réduite jusqu'à 800 mm, à condition qu'un rembourrage suffisant soit prévu au niveau du toit surplombant le siège du convoyeur

Article L742-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 62

Code monétaire et financier

I. - Sont applicables en Nouvelle-Calédonie, sous réserve des adaptations prévues au II, les dispositions des articles mentionnés dans la colonne de gauche du tableau ci-après, dans leur rédaction indiquée dans la colonne de droite du même tableau :

Article L743-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 61

Code monétaire et financier

I. - Sont applicables en Polynésie française, sous réserve des adaptations prévues au II, les dispositions des articles mentionnés dans la colonne de gauche du tableau ci-après, dans leur rédaction indiquée dans la colonne de droite du même tableau :

Article D185-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 51 > 17

Code de la sécurité sociale

Cette aide annuelle est calculée à partir d'un seuil minimum d'appel de cotisation de 4 000 Euros dans la limite d'un seuil maximum fixé selon les spécialités : a) à 25 200 euros pour la gynécologie-obstétrique et l'obstétrique ; b) à 9 800 euros pour

Article 45

—

Pour l'application du même article L. 2332-2 aux versements de cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises aux communes de Mayotte, le montant total des attributions mensuelles allouées au titre de l'année 2014 est fixé provisoirement à 800 000 €

Article 223 a-II-2/29

—

et d'alarme d'incendie d'un type approuvé, conforme aux prescriptions de l'article 223a-II-2/08 ou aux directives élaborées par l'OMI qui sont applicables à un dispositif par eau diffusée équivalent d'un type approuvé tel qu'énoncé à la résolution A.800

Article 1-1

—

La capacité d'entreposage de ces colis est limitée à 14 800. Le volume des boues STE 2 présentes dans l'installation de traitement est limité à 75 mètres cubes.

Article 18 quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 14 > 73

Code général des impôts, annexe IV

l'extérieur, et/ ou des baies, en contact avec l'extérieur, ou la ventilation naturelle de confort thermique, visant à limiter le recours à la climatisation : a) En Guadeloupe, en Martinique, en Guyane et à La Réunion, respectant les exigences des articles

Article 3

—

Mayotte (Dzaoudzi) - Nouvelle-Calédonie (Nouméa) : 12 506 ; Mayotte (Dzaoudzi) - Wallis-et-Futuna (Mata-Utu) : 14 594 ; Nouvelle-Calédonie (Nouméa) - Wallis-et-Futuna (Mata-Utu) : 2 100 ; Polynésie française (Papeete) - Wallis-et-Futuna (Mata-Utu) : 2 800

Article ANNEXE 1

—

LONGUEUR DU TUNNEL < 100 m 100-300 m 300-800 m > 80 m Comportement au feu des matériaux 3.1. Réaction au feu des matériaux de construction des tunnels. (1) (2) Oui Oui 3.2.

Article 1

—

-------------:---------: : Porcs à : : : l'engraissement : 65 : : Truies : : : : Naisseurs : : : Naisseurs-: : : engraisseurs : : : Poules pondeuses et : : : reproductrices : : : Poulets de chair : : : (ordinaires) : 4. 800

Article Annexe 1

—

600 000 3 648 000 000 Sécurité civile 161 2 100 000 54 460 Mission écologie, développement Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et de la mobilité durables 217 2 1 100 000 912 800

Article R316-46

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 27

Code de la sécurité intérieure

en œuvre du 1 de l'article 9 du règlement du 14 mars 2012 mentionné à l'article R. 316-38, la licence d'exportation n'est pas exigée pour les armes à feu, leurs éléments et leurs systèmes d'alimentation, ainsi que leurs munitions, dans la limite de 800

LEGIARTI000046217700

—

949 Conseil d'État et autres juridictions administratives 165 11 430 547 11 430 547 dont titre 2 9 000 000 9 000 000 Conseil économique, social et environnemental 126 213 222 213 222 Cour des comptes et autres juridictions financières 164 3 800

Page 17 · 44 802 résultats

← Précédent Suivant →