Code NSF : 251s. Résumé du référentiel d'emploi Le technicien de production industrielle travaille dans tous les secteurs de production manufacturière.

Article Annexe

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Code NSF : 251 r. Résumé du référentiel d'emploi L'agent de contrôle et de métrologie effectue divers contrôles afin de contribuer à assurer la conformité du produit aux spécifications exigées.

Article 3-7-3

—

standardisée TRA-EQ-117 " Achat ou location d'un véhicule léger électrique neuf ou opération de rétrofit électrique d'un véhicule léger par des particuliers " et vérifiant, au moment de l'achèvement de l'opération, la condition mentionnée au 3° de l'article D. 251

Article 2

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3 de l'ordonnance n° 77-1102 du 26 septembre 1977 portant extension et adaptation au département de Saint-Pierre-et-Miquelon de diverses dispositions relatives aux affaires sociales, ou au titre de l'aide médicale de l'Etat mentionnée à l'article L. 251

Article 2

—

soigneur assistant activités équestres 212t 5 ans Association de gestion de la Commission paritaire nationale pour l'emploi - entreprises équestres (AG CPNE-EE) Opérateur-régleur sur machine-outil à commande numérique par enlèvement de matière (CQPM) 251

Article L251-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 99 > 26

Code du cinéma et de l'image animée

Le Centre national du cinéma et de l'image animée peut, dans les trois ans suivant la date d'achèvement de l'œuvre audiovisuelle, procéder ou faire procéder par un expert indépendant à un audit du compte de production mentionné à l'article L. 251-1.

Article L315-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 68 > 77

Code de la sécurité sociale

Dans ces cas, les conditions d'application du présent article sont fixées par décret en Conseil d'Etat.

Article ANNEXE 21

—

38 et 2, n°s 31 et 2 qu'on prolonge en coupant la parcelle n° 158 pour atteindre la limite entre les parcelles n°s 28 et 27 ; - section cadastrale M de Saint-André, limites des parcelles n°s 27 et 158, n°s 26 et 158, n°s 3 et 158, n°s 4 et 158, n°s 251

Article 5

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29 1 485 € 2 200 € 30 1 554 € 2 304 € 31 1 626 € 2 409 € 32 1 699 € 2 517 € 33 1 773 € 2 628 € 34 1 849 € 2 741 € 35 1 927 € 2 856 € 36 2 006 € 2 973 € 37 2 086 € 3 092 € 38 2 168 € 3 213 € 39 2 251

Article Annexe III

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MOYENS NOMBRE MAXIMAL D'ÉCHANTILLONS MOYENS 1-2 0 3-7 1 8-16 2 17-28 3 29-40 4 41-53 5 54-67 6 68-81 7 82-95 8 96-110 9 111-125 10 126-140 11 141-155 12 156-171 13 172-187 14 188-203 15 204-219 16 220-235 17 236-251

Article D762-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 34 > 54

Code pénitentiaire

juges de l'application des peines intervenant dans les établissements pénitentiaires ou leurs représentants désignés par le président du tribunal de première instance de Papeete ; “ 6° Le juge des enfants exerçant les fonctions définies par l'article R. 251

Article Annexe

—

Code NSF : 251 u.

Article L141-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 40 > 44

Code du tourisme

Le groupement d'intérêt économique " Atout France, agence de développement touristique de la France ”, placé sous la tutelle du ministre chargé du tourisme, est soumis aux dispositions du présent article et de l'article L. 141-3 et, en tant qu'elles n'y

Article L1521-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 46 > 87

Code de la santé publique

Les articles L. 1110-4-1, L. 1110-8, L. 1110-12 et L. 1110-13 sont applicables à Wallis-et-Futuna dans leur rédaction résultant de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016, et sous réserve des adaptations prévues au II.

Article ANNEXE 11

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Limite sud des parcelles section AD numérotées 247, 251 et 196 et de la parcelle AH 462 incluses. Limite ouest de la parcelle AD 462. Limite est de la parcelle AL 103 (cimetière) exclue puis rue du Général-Lecorguillier.

Article L1111-13-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 64 > 48

Code de la santé publique

au V du présent article.

Article Annexe 1

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bois et de l'ameublement 240 - Spécialités pluritechnologiques matériaux souples 241 - Textile 242 - Habillement (y.c. mode, couture) 243 - Cuirs et peaux 250 - Spécialités pluritechnologiques mécanique-électricité (y.c. maintenance mécano-électrique) 251

LEGIARTI000020521347

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Bouches-du-Rhône 3 354 21270 FLAVIGNEROT Côte-d'Or 10 678 28361 SAINT-SYMPHORIEN-LE-CHATEAU Eure-et-Loir 233 224 37011 AVOINE Indre-et-Loire 67 043 38068 CHAMPAGNIER Isère 14 480 38139 CREYS-MEPIEU Isère 13 885 38468 SALAISE-SUR-SANNE Isère 78 251

Article D772-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 49 > 01

Code pénitentiaire

Les juges de l'application des peines intervenant dans l'établissement pénitentiaire ou leur représentant désigné par le président du tribunal de première instance de Nouméa ; “ 6° Le juge des enfants exerçant les fonctions définies par l'article R. 251

Article ANNEXE

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Code NSF : 251 u-Mécanique générale et de précision, usinage.

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