X... quitter la chaussée, heurter un arbre et se retourner, puis avait préféré accélérer et quitter les lieux bien qu'il n'ignorât pas que l'occupant de la BMW se trouvait en danger ; "alors que la

sursis, ainsi qu'à une peine d'amende de 20 000 francs ; "aux motifs que le décès de Mme B... a pour cause initiale le mauvais positionnement de la sonde d'intubation, laquelle a été placée non dans l'arbre

l'existence d'une construction de 2 m 50 de profondeur à l'arrière du chalet et qu'ils ne portaient aucunement atteinte à la protection des espaces boisés, vu qu'ils avaient été réalisés sans abattage d'arbres

en garde à vue, Mustapha Z... a cherché à s'assurer de la bonne exécution par Nicolas X... des instructions données par Constant Y..., consistant en la récupération de l'objet compromettant près d'un arbre

Le fait d'abattre ou de porter atteinte à l'arbre, de compromettre la conservation ou de modifier radicalement l'aspect d'un ou de plusieurs arbres d'une allée ou d'un alignement d'arbres donne lieu, y

Y... soit condamné à enlever le muret et les arbres qu'il avait implantés sur la bande de terrain de un mètre ; Attendu que M.

X... ayant été blessé par la chute d'un arbre qu'avait abattu un bucheron M.

Monnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, tel qu'il est reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 25 janvier 1994) qu'un arbre

vendue avait une vue sur la mer au jour de la vente après avoir relevé qu'il n'était pas contesté qu'en octobre 2000, la vue sur la mer était inexistante depuis le terrain litigieux à raison d'une haie d'arbres

société), propriétaires de parcelles dont certaines classées « espace boisé » sur lesquelles une entreprise de terrassement et construction a déversé de la terre et des gravats et procédé à l'abattage d'arbres

Par ailleurs, il est constant que l’arbre en litige était atteint d’une pourriture au niveau de son collet.

défense ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré la société civile immobilière (SCI) Les Espèces coupable de « réalisation non autorisée d'affouillement ou d'exhaussement du sol », de « coupe ou abattage d'arbre

quelques salariés, n'a fait aucune délégation de pouvoirs ; qu'il est certain que la victime a commis des fautes en relation de causalité avec l'accident, à savoir, d'une part, qu'elle est passée sous un arbre

Il s’inscrit dans un parc arboré aux abords immédiats de la bâtisse existante, et prévoit la suppression de dix-neuf arbres de moyenne et grande taille et la plantation de nouveaux végétaux, en nombre

Il affirme que ses arbres ou arbustes ne surplombent pas la propriété de M. et Mme [X].

Bouches-du-Rhône et de la Corse ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 6 septembre 1989), que la Caisse d'Epargne Ecureuil des Bouches-du-Rhône et de la Corse (la caisse) a consenti à l'association l'Arbre

de préservation du patrimoine arboré existant.

Selon le schéma de l'OAP, elle a pour " principes d'intégration à l'entité paysagère " de " conserver les sujets de haute tige au nord et l'ensemble de la trame arborée au sud " et de " créer un parc arboré