-Y... négociant en eau-de-vie dont Annie X...

et manque de base légale, ensemble violation des droits de la défense ; "en ce que l'arrêt attaqué a prononcé la mise en accusation de Guy X... du chef notamment de meurtre sur la personne de Mme Annie

civiles ; "aux motifs, en substance, que le prévenu, seul bénéficiaire des falsifications poursuivies, et qui aurait pu apposer les signatures litigieuses, est l'auteur des faux ; et que la volonté d'Annie

bailleresse; Attendu que, pour dire n'y avoir lieu à résiliation du bail, l'arrêt retient, d'une part, que Mme Z... exploitait essentiellement le bar en "bar de nuit", avec mise en place d'une animation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Annie X..., domiciliée Le Restaud, n° 228, entrée II, ..., en cassation

Théophie Roussel, 48100 Marvejols, 5°/ de Mme Josiane F... épouse I..., demeurant ..., 6°/ de Mme Françoise E... épouse C..., demeurant ..., 7°/ de Mme Elise F..., demeurant ..., 8°/ de Mme Annie

Christian, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AGEN, en date du 3 février 1999, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Patrice Y... et Annie

un titre ; qu'il s'ensuit que la simple connaissance de l'existence d'un propriétaire, qui a négligé ses droits pendant plus de trente ans, n'est pas de nature, à elle seule, à justifier l'absence d'animus

Annie, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 26 octobre 1999, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée, pour faux et usage

à la suite du refus opposé par le maire d'Aigues-Vives à sa demande de communication d'une copie de la délibération du conseil municipal désignant les dix conseillers municipaux membres du Comité d'animation

Au décès de ma soeur, tout ceci devra revenir à ma nièce Annie X..., née le 15 octobre 1947 de Jean X... mon frère et de Jacqueline A... décédée le 22 octobre 1947 à Paris.

par : - LA COMPAGNIE ABEILLE ASSURANCES, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 10 avril 2002, qui, dans la procédure suivie contre Annie

_____________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Annie

désistement du pourvoi incident ; Sur le moyen unique ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 18 novembre 2015), que Mme Y..., engagée par l'association Ebulliscience, offrant des animations

Boyer, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'engagés en qualité d'animateurs par la SNCF, MM.

X..., engagé, le 8 septembre 1975, par l'association Croix-Marine d'Auvergne dite Société d'hygiène mentale du Centre, a travaillé en qualité d'animateur puis d'animateur de foyer et enfin d'agent responsable

[S], humoriste connu sous le nom de scène « Tex », a été engagé en qualité d'animateur, entre septembre 2000 et décembre 2017, par de multiples contrats à durée déterminée d'usage conclus avec la société

Z... relativement à des opérations entre celui-ci et la société Promogale et ses animateurs, MM. A..., B... et Y..., ne faisaient pas apparaître une collusion entre eux et une maîtrise par M.