-X... aux torts de la femme, d'avoir accueilli la demande du mari, sans avoir analysé, même succintement, les attestations produites par M.

R... a saisi la juridiction prud'homale ; Attendu que l'association fait grief à l'arrêt de dire que la rupture s'analyse en un licenciement sans cause réelle et sérieuse et de la condamner au paiement

grief à l'arrêt de déclarer la décision de prise en charge de la maladie professionnelle de la victime inopposable à son employeur alors « qu' il appartient au juge, qui ne peut se déterminer par une analyse

. ; "aux motifs que l'analyse précise des faits, telle qu'elle ressort du jugement, permet d'affirmer que Haouchi est l'agresseur principal d'X..., que Millet est l'agresseur principal de Jacquemin et

commis une erreur mais qu'il s'est réhabilité ; considérant que les faits visés à la prévention sont établis par les éléments du dossier, les débats et les aveux mêmes du prévenu ont été exactement analysés

1,12 mg par litre d'air expiré; et a prononcé à son encontre une peine de cinq mois d'emprisonnement outre l'annulation de son permis de conduire ; "aux motifs que le premier juge a sainement analysé

Y..., attestant des propos dénigrants et de tentative de débauchage du personnel de la société, de sorte qu'en se bornant à relever que l'attestation est unique, la cour d'appel, sans analyser tous les

répondant pas à ces conclusions, la cour d'appel a entaché sa décision d'un défaut de motifs, en méconnaissance de l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; 3 / que les juges doivent analyser

dans le "mini-guide", n'a pas répondu aux conclusions dont elle était saisie et partant, a violé les articles 455 et 458 du nouveau code de procédure civile ; 2 / que les juges du fond sont tenus d'analyser

visite et saisie litigieuses, alors selon le pourvoi que l'habilitation spéciale ne saurait résulter des termes de l'article L. 16 B ; qu'ainsi, en ne précisant pas de quel document, qu'il n'a pas analysé

que l'employeur fait grief à l'arrêt attaqué (Versailles, 6 mars 1997) d'avoir décidé que le licenciement était sans cause réelle et sérieuse, alors, selon le moyen, que les juges du fond doivent analyser

Y... fait grief à la Cour nationale d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, d'une part, que tout jugement doit être motivé, ce qui implique l'identification et l'analyse des pièces sur la base desquelles

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il n'a pas « correctement analysé l'infraction de monsieur [R] [V] visant les BIG-BAGs de poudre alors que par conclusions visées, et pièces déposées à l'appui

empreintes génétiques", et codifié sous les articles 706-54 et suivants du même Code, dont les modalités d'application ont été précisées par l'article R. 53-21 du Code de procédure pénale qui peut s'analyser

par le docteur X..., que sont annexés les résultats des examens, ainsi que les analyses, appréciations et diagnostics émanant de ce docteur et parfois des courriers échangés par les médecins, que, pour

d'écarts et les risques identifiés dans chaque infrapôle concerné et la méthode de sécurité commune avec les analyses d'écarts et les risques identifiés pour le projet spécifique de détourage des lignes

même de la critique émise à l'encontre des experts qui n'auraient pas accompli les différents chefs de leur mission ; que, précisément, la chambre d'accusation, saisie d'une requête en nullité des analyses

à l'arrêt de l'avoir débouté de sa demande en paiement d'heures supplémentaires alors, selon le moyen, qu'en se déterminant par le seul visa des documents de la cause n'ayant fait l'objet d'aucune analyse