équipements et installations référencés “ Nice Stadium ” (NIC), situés entre la rue du Sapin et le boulevard des Jardiniers, selon la cartographie figurant en annexe n° 18 ; - du 17 juillet au 31 juillet 2024, le stade des Iscles, situé 310, allée des Agriculteurs

Article 81

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 53

Code général des impôts

partie du fait de la loi ; 14° ter L'indemnité prévue par l'article L. 1121-11 du code de la santé publique ; 15° Les prestations, visées aux articles L. 325-1 et L. 325-2 du code rural et de la pêche maritime dans le cadre de l'entraide entre agriculteurs

Article Annexe 8-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 14 > 63

Code de commerce

Les agriculteurs : définition et statut. Les professionnels libéraux : diversité et statut. Théorie du patrimoine : Approche personnaliste et thèse du patrimoine d'affectation : intérêts et limites.

Article Annexe A

—

dispositions du présent titre : 1° Les véhicules à traction animale ; 2° Les véhicules spéciaux servant au service des pompes funèbres ; 3° Les véhicules appartenant aux administrations publiques civiles ou militaires ; 4° Les véhicules employés par les agriculteurs

Article Annexe

—

La seule patrie varoise mériterait un volume à part entière réunissant les variétés inombrables dont les agriculteurs du xixe siècle ont largement contribué au recensement.

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