Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 10 novembre 2004, qui, pour agression sexuelle, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis et 2 ans d'interdiction

[TL] [X] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'assises de la Charente, en date du 5 mars 2021, qui, pour viols et agressions sexuelles, l'a condamné à quatorze ans de réclusion criminelle, sept

Le 5 avril 2016, Mme [T] [Z] a déposé plainte pour des faits de harcèlement, d'agressions sexuelles et de viols imposés par son époux, M. [Y] [L], depuis plusieurs années. 3.

[Z] [E] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, en date du 31 août 2022, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de viol, agression

René, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 3 mars 2005, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement, dont 20 mois avec sursis

état d'un constat établi, le 19 décembre 1990, de nature à démontrer qu'il fallait 58 minutes pour aller du Bar du Siècle à son domicile, puis environ 5 minutes pour se rendre sur les d lieux de l'agression

conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 9 février 2000, qui, pour agressions

justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 24 juin 1998, qui, pour agression

[F] [V] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, en date du 3 février 2022, qui, pour diffusions d'image ou de renseignement sur l'identité d'une victime d'agression ou d'atteinte

X... une provision à valoir sur l'indemnisation du préjudice subi à la suite de l'agression dont il a été victime, sans vérifier que la demande de provision ne se heurtait pas à une contestation sérieuse

L... le 8 mars 2012, visant notamment l'agression dont M.

, la menace ou la surprise doivent être concomitantes à l'acte de nature sexuelle pour que l'infraction d'agression sexuelle soit caractérisée ; que pour déclarer M.

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, en date du 13 décembre 2004, qui, pour agression sexuelle, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement dont 1 an avec sursis et mise à l'épreuve

311-1, 311-6 du code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Renée A... coupable de complicité de vol avec agression

partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 2 octobre 1998, qui, dans l'information suivie contre Y..., des chefs de viols aggravés et agressions

MONTPELLIER, en date du 19 juin 1997, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises des PYRENEES ORIENTALES sous l'accusation de tentatives d'homicide volontaire et des délits et contraventions connexes d'agression

l'avocat général COTTE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'assises de l'AISNE, en date du 8 novembre 1997, qui, pour viols aggravés, tentative de ce crime, agressions

été précédée, les jours antérieurs, de "plusieurs menaces graves" émises par son auteur; qu'il avait, en outre, précisé qu'après lui avoir porté une première série de coups violents, l'auteur de l'agression

Jean-Marie, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 13 janvier 2003, qui, pour agression sexuelle aggravée, l'a condamné à 3 000 euros d'amende ; Vu le mémoire