l'ensemble des faits litigieux, quelque fusse leur gravité ; qu'en ne répondant pas à ces conclusions, la cour d'appel n'a pas motivé l'arrêt déféré ; " aux motifs, en second lieu, en ce qui concerne l'aggravation

conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'assises de la CHARENTE-MARITIME du 6 octobre 1994 qui, pour viols aggravés

Cour, et les conclusions de M. l'avocat général de GOUTTES ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'assises de l'HERAULT du 4 février 2000 qui, pour viols aggravés

en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'assises du VAR, du 17 octobre 1997, qui, pour viols aggravés

s'assurer préalablement de l'affectation des sommes empruntées et de la nécessité des emprunts, pour effectuer les opérations de liquidation ; que, par cette carence, elle n'avait fait que contribuer à aggraver

et que l'UAP s'était engagée à suivre les décisions de la sécurité sociale ; que quand bien même il pourrait être démontré que l'incapacité permanente partielle actuelle proviendrait pour partie d'aggravations

selon le moyen, d'une part, que lorsque des faits de même nature se reproduisent, l'employeur peut faire état des précédents, même s'ils ont été sanctionnés en leur temps, pour justifier une sanction aggravée

677 du 5 juillet 1985, devenu l'article 2270-1 du Code civil, les actions en responsabilité civile extra-contractuelle se prescrivent par 10 ans à compter de la manifestation du dommage ou de son aggravation

les faits les plus graves ; que, depuis 1982, Henri X... avait été condamné à quatre reprises avant les condamnations dont il sollicitait la confusion à des peines d'emprisonnement ferme pour vols aggravés

motif inopérant; alors que, de troisième part, en se bornant à dire qu'elle serait hors d'état de gérer ses biens sans préciser en quoi, en l'espèce, son état imposerait le prononcé d'une curatelle aggravée

frais de séjour alors, selon le moyen, que le dommage étant définitivement fixé à la date où le juge rend sa décision, la victime ne dispose d'une nouvelle action contre le responsable qu'en cas d'aggravation

[Y] [C] et Mme [U] [I], épouse [C], ont formé des pourvois contre l'arrêt de la cour d'appel d'Angers, chambre correctionnelle, en date du 1er mars 2022 qui, pour blanchiment aggravé, les a condamnés,

incident l'appel incidemment relevé par un intimé contre un autre intimé en réponse à l'appel incident de ce dernier qui modifie l'étendue de la dévolution résultant de l'appel principal et tend à aggraver

éléments constitutifs ou l'un de ses éléments d'équipement, le rendent impropre à sa destination ; qu'en considérant que la persistance des infiltrations dans le grenier des maîtres d'ouvrage et leur aggravation

[W] et aux violences aggravées commises sur M.

suivants, 224-1 et suivants du Code pénal, 203, 214, 215, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt confirmatif a ordonné la mise en accusation du requérant pour le crime de vol aggravé

nombre et de la diversité des personnes qui se sont rendues à la boulangerie ou à proximité que l'activité diurne de la cité avait repris son cours ; que nonobstant la connexité des infractions, de vol aggravé

son activité de bijoutier ; qu'au surplus il est de nationalité italienne et pouvait favoriser ainsi un écoulement international de bijoux volés ; que sa mauvaise foi et son rôle actif justifient d'aggraver