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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
688311304d9076bf079c231b
24 juillet 2025
24 juillet 2025
La SARL Resto MF a conclu le 2 mai 2023. M. [J] et M.
Source officielle6ème Chambre
65b363a41d7564000872df74
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Par acte d'huissier du 23 mai 2019, M. et Mme [U] ont fait assigner M. [X] devant le juge des référés du tribunal de grande instance de Mulhouse aux fins de le voir notamment : condamner M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2021:0914DEC000043809
14 septembre 2021
14 septembre 2021
Having regard to the similar subject matter of the applications, the Court finds it appropriate to examine them jointly. 12.
Source officielle6ème Chambre
6879d84f65b5a3ab8ca54df7
17 juillet 2025
17 juillet 2025
REPRISE D'INSTANCE : SARL SOCIETE INDUSTRIELLE DE MECANIQUE ET DE MODELAGE B LANVILLOISE - SI2MB, représentée par son représentant légal [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Laure-anne BAI-MATHIS
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c89e
3 octobre 2008
3 octobre 2008
Vu l'ordonnance de clôture prononcée le 23 mai 2008.
Source officiellecr
61372565cd5801467741d5b9
27 février 1995
27 février 1995
condamnation de Kis à lui verser le 2ème acompte de 70 000 francs ; que pour justifier de ses prétendues démarches en qualité de "médiateur" il sollicitait de quatre membres de l'association, les époux Yvan
Source officiellecr
6137261bcd58014677422fc7
27 février 2002
27 février 2002
que le cabinet X... avait expertisé cinq fois le véhicule Mercedes ...appartenant à Jean-Paul A..., successivement le 29 décembre 1988 (sinistre du 18 décembre 1988), le 26 juin 1989 (sinistre du 10 mai
Source officielle1ère Chambre
6620b8c9bd6a8f00086ab9f3
16 avril 2024
16 avril 2024
GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Sylvie MATHIS COMPOSITION DE LA COUR : PRÉSIDENT : Mme FLORES, Présidente de Chambre ASSESSEURS : Mme FOURNEL,Conseillère Mme BIRONNEAU, Conseillère
Source officielle1ère Chambre
65321ac79e4ea48318f5ac87
17 octobre 2023
17 octobre 2023
le n° 21/00199 COUR D'APPEL DE METZ 1ère CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 17 OCTOBRE 2023 APPELANTS : Madame [J] [E] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Laure-anne BAI-MATHIS
Source officielle6ème Chambre
688311314d9076bf079c2321
24 juillet 2025
24 juillet 2025
CHAMBRE COMMERCIALE RENVOI APRES CASSATION ARRÊT DU 24 JUILLET 2025 DEMANDEURS A LA REPRISE D'INSTANCE : Monsieur [F] [D] [Adresse 9] [Localité 6] Représenté par Me Laure-anne BAI-MATHIS
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b469
17 juin 2008
17 juin 2008
Elle assurait, en outre, que son mari n'avait jamais commis d'attouchements sexuels sur eux, ni de violences, excepté un épisode avec Valentin.
Source officielle1ère Chambre
65321ac99e4ea48318f5ac8b
17 octobre 2023
17 octobre 2023
le n° 18/01334 COUR D'APPEL DE METZ 1ère CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 17 OCTOBRE 2023 APPELANTE : Madame [L] [X] [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me Laure-anne BAI-MATHIS
Source officielle6ème Chambre
662209749ce1420008389909
18 avril 2024
18 avril 2024
Par ordonnance du 17 mai 2022, le conseiller de la mise en état a constaté l'interruption de l'instance suite au décès du conseil de la SAS Condeac.
Source officielle1ère Chambre
6684eae4a0de54ff609f7de8
2 juillet 2024
2 juillet 2024
JUILLET 2024 APPELANTE : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE LORR AINE, représentée par son représentant légal [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Laure-anne BAI-MATHIS
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6a1926a9cdc6046d4753e7a4
28 mai 2026
28 mai 2026
Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 3 ARRÊT DU 28 MAI 2026 (n° , 12 pages) Numéro d'inscription
Source officiellecr
61372583cd5801467741e66b
8 novembre 1994
8 novembre 1994
Yvon, C... Michelle, J... Jacques, F... Marc, PILLAS Alain, XA... Gérard, E... Henri, BARTH Jean-Pierre, T... Christian, H... Jean-Jacques, CLAUSTRES Jean-Louis, M...
Source officiellecr
61372629cd58014677423688
4 avril 2002
4 avril 2002
Yvon, - L... Michel, - M... Fabien, - N... Olivier, - P... Raymond, - Q... Jean-Pierre, - R... Michel, - S... Serge, - U... Gérard, - V...
Source officielle6ème Chambre
643a42a0d83dbd04f5fb2a36
13 avril 2023
13 avril 2023
FRANCAZAL Prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié audit siège [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Laure-anne BAI-MATHIS, avocat au barreau de METZ avocat postulant
Source officiellecr
61372638cd58014677423e18
19 novembre 2003
19 novembre 2003
(pièce n° 5) ; que la société Le Chalet des Jumeaux fait actuellement l'objet d'une vérification de comptabilité portant sur la période du 1er janvier 1998 au 31 mars 2001 et jusqu'au 31 mai 2001 pour
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
68e894a5d8f6cc6d55dd3f8e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
La société [3] a conclu au fond le 2 mai 2024 et la société [2] le 1er août suivant.
Source officiellePage 17 sur 18