'[Localité 4] en date du 14 Octobre 2022 PARTIES EN CAUSE APPELANTE : timbre fiscal dématérialisé n° : 1265289117727217 SASU KOENING FIRST DYNAMICS, prise en la personne de son représentant légal

Yannick, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre des appels correctionnels, en date du 2 mai 1988, qui pour infraction à l'article L. 221-5 du Code du travail l'a condamné à une amende de 1

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée ONET, dont le siège social est ... (8e) (Bouches-du-Rhône), agissant par ses représentants légaux

Yannick Y..., petit-fils de Mme X...

mise en oeuvre de l'enquête prévue par l'article L.2313-2 du Code du travail au motif d'une discrimination syndicale subie par Madame Sylvia Z... et Messieurs Pascal A..., Denis B..., Patrick C..., Yannick

Yannick B..., Association ASIIAL Représentant légal de Madame Odette Z...

jex, jld, j. expro, jcp de Rouen du 31 janvier 2024 APPELANTS : Monsieur [G] [O] né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 9] (61) [Adresse 7] [Localité 8] représenté et assisté par Me Yannick

03.81.90.70.00 N° RG 24/00213 - N° Portalis DBXR-W-B7I-DY24 N° de minute : Nature affaire : 5AA Expéditions délivrées le à : Me Marie-christine VERNEREY Me Yannick

préjudices personnels subis du fait de l'accident de la circulation dont il a été victime le 23 mai 1983 sur la RN 7 à hauteur d'Orgon (Bouches-du-Rhône), d'autre part, la somme de 20 000 F à son fils Yannick

[V] [J] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Yannick CAMBON de la SELARL M3C, avocat au barreau de BEZIERS, avocat postulant non plaidant M.

Portalis DBVB-V-B7D-BEV2I SAS MOREL DIFFUSION C/ [Y] [J] Copie exécutoire délivrée le :7/04/2023 à : Me Eric DE TRICAUD, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Me Yannick

de Douai : non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Agnès MARQUANT, . présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désignée par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Yannick

INSTANCE : Jugement du Juge des contentieux de la protection de BLOIS , en date du 23 Mai 2023, RG 22/00128 PARTIES EN CAUSE APPELANTE : [20] agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux

C/ Yannick X... ès qualités de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de l'association AEIH ASPHODELE CGEA DE BORDEAUX ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé

Maître Jean-Pierre LEROY, avocat au barreau de Paris (G 891) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 octobre 2005, en Chambre du Conseil, devant la Cour composée de : Monsieur Yanick

Nelly, agissant tant en leur nom personnel qu'en qualité de représentants légaux de leurs enfants mineurs, X... Marie, Lucie et Léa, Z...

de la SASU [2] [Localité 2] [3] DE [Localité 3] DELEGATION REGIONALE DU SUD EST Copie exécutoire délivrée le : 24/04/2026 à : - Me Nicolas REYNIER, avocat au barreau de TOULON - Me Yannick

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Yannick, Georgette, Antoinette X..., née Y..., en cassation d'un arrêt

et commercial, ayant son siège social sis [Adresse 2], immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de BEZIERS, sous le numéro 478 182 231 agissant poursuites et diligences de son représentant légal

Yannick Y..., exploitant le restaurant Le Vieux Logis, domicilié ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 mars 2000, où étaient présents : M.