vétérinaires a constaté par procès-verbal que l'animal porteur d'un foetus mort était lui-même malade ; Attendu que, poursuivi devant le tribunal de police pour avoir transporté un animal vertébré vivant

. *** Madame [T] [J] veuve [Z] était de son vivant mariée à Monsieur [B] [Z], prédécédé.

Reines, abeilles et plus généralement des animaux vivants. Ruches, appareils pour l'élevage des abeilles. Miel, pollen, gelée royale, propolis. Cire d'abeille.

(les consorts X...) ont poursuivi les pourparlers engagés par leur auteur de son vivant avec M.

X... de Capelle, de nationalité belge, qui travaille et réside en France, a perçu, du 1er avril au 30 juin 1989, des allocations familiales pour ses deux enfants vivant en Belgique avec leur mère ;

conformément à la loi ; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que, mariés en 1962 sous le régime de la communauté légale, les époux X... se sont consenti mutuellement une donation au dernier vivant

deux listes écrites de biens donnés à ses enfants jusqu'au 2 décembre 1992, que toutefois ces listes constituent des preuves faites à soi-même et que par ailleurs, ces biens dits donnés du temps du vivant

dispose : Les limites d'âge seront également reculées d'une année pour tout fonctionnaire et employé civil qui, au moment où il atteignait sa cinquantième année, était parent d'au moins trois enfants vivants

pièces n° 27 et 27 bis ; qu'il existe au 2e étage de l'immeuble "Le Forum" sis 33 bd Général Leclerc 06240 Beausoleil une boite aux lettres portant les noms de Base Management SA Equity Nomlnees SA Vigan

en conséquence, il n'apparaît pas surprenant que son mari, très occupé par les travaux agricoles, ait été dans l'obligation de retrouver une mère aux enfants, certes majeurs, mais tous à charge et vivant

-4 du Code de la sécurité sociale ; 3 / que les juges sont tenus de répondre aux conclusions des parties ; qu'au soutien de sa demande, la CRAMIF faisait valoir que la situation de l'allocataire vivant

-4 du Code de la sécurité sociale ; 3 / que les juges sont tenus de répondre aux conclusions des parties ; qu'au soutien de sa demande, la CRAMIF faisait valoir que la situation de l'allocataire vivant

[F] [K], encore vivant, ce qui faisait obstacle à ce que la mère du défunt ait la qualité d'héritière, la cour d'appel, qui n'a pas tiré les conséquences légales de ses propres constatations, a violé les

personnalité du prévenu décrit par les experts comme un homme concevant ses relations avec les femmes sous la forme de conquêtes éphémères, qu'en raison de la gravité des faits subis par des adolescentes vivant

salaire d'environ 5 800 francs mensuel qui, sans être élevé, ne correspond pas à un état de besoin comme l'ont relevé, à juste titre, les premiers juges ; qu'en outre, les frère et soeur de la victime, vivant

Y..., ignorer le caractère irrégulier de la possession de ce tableau par un jeune homme, ex-camarade d'école de son fils sans lien avec le peintre, vivant dans une HLM ; qu'ainsi, en se prononçant par

d'oeuvres d'art et un élément déterminant pour l'acheteur qui, compte-tenu des garanties données par le vendeur et du prix payé, pensait bien évidemment acquérir des sculptures originales exécutées du vivant

premiers juges, et, d'autre part, qu'il était permis de douter de sa volonté de s'intégrer à la vie sociale nationale, considérations qui n'enlevaient pourtant rien à sa qualité de père d'enfants français vivant