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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
AFFAIRE COURANTE
69b19638cdc6046d474ceee4
9 janvier 2025
9 janvier 2025
915 395 958 Non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Samuel DIONISIO Juges : Monsieur Christophe LAROUSSE Monsieur Loïc CALMET Monsieur Antoine VITOUX
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69b1f850cdc6046d4757f3d9
8 janvier 2026
8 janvier 2026
921 375 200 Non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Samuel DIONISIO Juges : Monsieur Christophe LAROUSSE Monsieur Loïc CALMET Monsieur Antoine VITOUX
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69b208cfcdc6046d47593153
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Avocats au Barreau de Tours COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Samuel DIONISIO Juges : Monsieur Christophe LAROUSSE Monsieur Loïc CALMET Monsieur Antoine VITOUX
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69c72699cdc6046d473c919e
3 avril 2025
3 avril 2025
Avocats au Barreau de Tours COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Samuel DIONISIO Juges : Monsieur Christophe LAROUSSE Monsieur Loïc CALMET Monsieur Antoine VITOUX
Source officielleChambre 1-5DP
688c4c7d119f12788f059e15
31 juillet 2025
31 juillet 2025
avis de réception par lesquelles a été notifiée aux parties la date de l'audience fixée au 03 Février 2025 ; Entendu Maître Arnaud LEFAURE représentant Monsieur [S] [D], Entendue Maître Marine VITOUR
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT02576_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bougrine, - les conclusions de Mme Bailleul, rapporteure publique, - et les observations de Me Vitour, substituant Me Naitali et
Source officielleChambre 26 / Proxi fond
66b3b55371e198c2b66a2ded
15 juillet 2024
15 juillet 2024
LEPOUTRE, avocat au barreau de PARIS Substitué par Me Géraldine GIORNO, avocat au barreau de PARIS Madame [C] [V] [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Me Pascale VITOUX LEPOUTRE, avocat au barreau
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100904
24 septembre 2009
24 septembre 2009
Vito X... de l'action qu'il formait contre la compagnie Gan patrimoine pour la voir condamner à lui payer un rappel de salaire et une indemnité de licenciement sans cause réelle et sérieuse ; AUX MOTIFS
Source officielleJurid. Premier Président
6440d7e1e704a005d1ed6f6a
19 avril 2023
19 avril 2023
Lyon Vitton a confié à la S.A.S. EM2C construction sud-est (EM2C CSE), une mission de contractant général pour la réalisation de travaux à Lyon 6ème.
Source officielle1/1/2 resp profess du drt
67ed8134da9e15c5131fb767
2 avril 2025
2 avril 2025
Madame Cécile VITON a fait un rapport de l’affaire.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03135_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
lequel le préfet de l'Indre a refusé de lui délivrer une autorisation environnementale pour l'exploitation d'un parc de six aérogénérateurs et deux postes de livraison sur le territoire des communes de Vigoux
Source officielle1/1/2 resp profess du drt
69cd69efcdc6046d47c74cf7
1 avril 2026
1 avril 2026
Madame Cécile VITON a fait un rapport de l’affaire.
Source officielle1/1/2 resp profess du drt
69d6a7bfcdc6046d478f4f02
8 avril 2026
8 avril 2026
Madame Cécile VITON a fait un rapport de l’affaire.
Source officielle1/1/1 resp profess du drt
67f6bbd1a9d5adc26061f2d2
9 avril 2025
9 avril 2025
Vice-présidente Madame Valérie MESSAS, Vice-présidente Assesseurs, assistées de Madame Marion CHARRIER, Greffier DÉBATS A l’audience du 12 Mars 2025 tenue en audience publique Madame Cécile VITON
Source officielleService des référés
660d9e9b68a27ab7ee5ddd7b
3 avril 2024
3 avril 2024
. +1 copie AJ JUGEMENT SELON LA PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND rendu le 3 avril 2024 par Cécile Viton, Première vice-présidente adjointe au tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président
Source officielleCour d'Appel
6253c91ebd3db21cbdd874c7
6 janvier 2005
6 janvier 2005
Hélène X, notaire, Alain Y a acquis de la société civile immobilière Aménophis le lot n° 39 dans le bâtiment 'B' et le lot n° 63 dans le bâtiment 'C' d'un ensemble immobilier dénommé "Les Terrasses de Vitton
Source officielleCIVIL
6a10c236cdc6046d479d7ed0
22 mai 2026
22 mai 2026
EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Le 11 juin 2025, le garage PROUDHOM a livré à la société VERNIOLLE AUTOMOBILE le véhicule MERCEDES VITO accidenté appartenant à [Y] [I], dans le cadre de l'agrément
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000008237794
28 décembre 2005
28 décembre 2005
administratif de Montpellier a rejeté sa demande tendant à ce que la commune des Monts Verts soit déclarée responsable des préjudices qu'elle a subis lors des travaux d'assainissement entrepris au hameau de Vigours
Source officielle9ème chambre
CETAT:CETATEXT000037816060
14 décembre 2018
14 décembre 2018
autres pièces des dossiers ; Vu : - le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Cécile Viton
Source officielle8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018396559
21 mars 2008
21 mars 2008
dénominations Athlétic, Captivitol, Chelavitaminol Biotine, Dextravit, Force 7, Patoral, Perfol Biotine, Polyvitol, Prinflor Crème, Rumaid Stand, Sternavit, Ungest AD 3E, Ungest Pluriamine, Vitabiot et Vitol
Source officiellePage 17 sur 59
VITOUX, Cindy, Nicole, Nathalie
16/06/2026
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Jacob Vitoux Conseil
02/06/2026
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PHARMACIE VITOUX GILLET
22/05/2026
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VITOUX HOLDING
07/05/2026
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SCP VITOUX & ASSOCIES
22/04/2026
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