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1 750 résultats pour « Veing »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch.secu-fiva-cdas

65a77e718121050008662c11

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Le certificat médical initial du 24 mars 2017 constatait un hématome scarpa gauche, une section de l'artère fémorale droite, une lésion de la veine fémorale commune droite et une section de la veine saphène

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2503054_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

En l’espèce, le requérant soutient, dans des termes généraux, que les vendettas sont encore nombreuses au Kosovo, les familles cherchant à venger leurs morts malgré l’écoulement du temps, que la corruption

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2503291_20260427

Administratif

27 avril 2026

27 avril 2026

transthoracique a révélé une insuffisance mitrale rhumatismale d’allure sévère nécessitant une reprise chirurgicale ; elle a subi, le 20 mai 2016, une thoracotomie droite mini-invasive avec isolation des veines

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2201512_20221004

Administratif

4 octobre 2022

4 octobre 2022

manifestant par des nausées, des vomissements et des sueurs ; - un angioscanner ne retrouve pas d'embolie pulmonaire ; - le 12 août 2020, un scanner abdomino-pelvien met en évidence une thrombose de la veine

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2302453_20250326

Administratif

26 mars 2025

26 mars 2025

sa prise en charge au CHU de Bordeaux, plusieurs examens ont révélé la présence de deux hématomes sous-duraux bilatéraux, de plusieurs hémorragies rétiniennes et de nappes hématiques à proximité des veines

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2201024_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

Les aspects doivent être de type : - bardage en laissant apparaître la veine du bois ; - et/ou pierres apparentes ; - et/ou autres aspects enduit de couleurs traditionnelles pastel ou blanc ou de polychromies

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fd9960c73043a87d39cef54

Appel

8 janvier 2020

8 janvier 2020

la maintenir dans l'employabilité en lui faisant bénéficier d'une formation financée par l'OETH » Madame [A] produit aux débats les arrêts de travail et les divers avis faisant état de ses problèmes veino

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-2656

Admin. suprême

28 juin 2007

28 juin 2007

Ils avaient également menacé les victimes de se venger si elles informaient une autorité supérieure des mauvais traitements.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301015_20250825

Administratif

25 août 2025

25 août 2025

Le 20 novembre 2017, un examen par écho-doppler des veines des membres supérieurs a mis en évidence une thrombose de la veine cave.

Source officielle
CA

3e chambre

6033ede66f35f59eafe42897

Appel

2 mars 2017

2 mars 2017

Les rapports neurologiques de la veine saphène externe sont intimes avec le nerf sciatique poplité externe et sa branche sensitive.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-2171

Admin. suprême

10 avril 2012

10 avril 2012

The Court therefore concluded that the conduct of the applicant and in particular of his first representative amounted to a “vexing manifestation of irresponsibility”, incompatible with the right of individual

Source officielle
CC

civ1

613720e2cd580146773ef323

Cassation

31 mai 1989

31 mai 1989

Jacques ; 3°) Madame E... épouse X..., demeurant ensemble à Veigne (Indre-et-Loire), rue Sardelle ; défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007742110

Admin. suprême

16 octobre 1987

16 octobre 1987

traitement inapproprié ; qu'en revanche, en admettant, comme le soutient le centre hospitalier, que la perfusion se soit poursuivie sans qu'un incident ait été noté, le fait que le produit injecté dans une veine

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-198349

Admin. suprême

8 octobre 2019

8 octobre 2019

In the same vein, did the domestic courts give attention to the validity, credibility or relevance of all the evidence?

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-206546

Admin. suprême

14 novembre 2020

14 novembre 2020

Molotov sur la police -     les photos des membres décédés du PKK qualifiés de martyres -     une déclaration d’un dirigeant du PKK comme suit   : «   nous allons nous venger

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000008261521

Admin. suprême

29 novembre 2006

29 novembre 2006

A niait formellement les faits en cause et soutenait que la plaignante aurait voulu se venger du fait qu'elle avait été mal évaluée dans son rapport de stage, la commission des recours a estimé que l'instruction

Source officielle
CC

civ1

613720eecd580146773ef974

Cassation

20 mars 1989

20 mars 1989

Z..., docteur en médecine ; qu'au cours d'une perfusion réalisée par une infirmière de la clinique, l'aiguille est sortie de la veine et les produits à injecter ont pénétré dans les tissus, ce qui a entraîné

Source officielle
TA

12eme chambre

DTA_2111447_20240530

Administratif

30 mai 2024

30 mai 2024

Si le requérant soutient qu'il a su répondre correctement à toutes les questions posées et que l'agent ayant mené l'entretien a voulu " se venger " car le masque de protection sanitaire que portait M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2000900_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Si la CCI a estimé, dans son avis du 13 décembre 2018 qu' " il n'existe pas de communication possible entre la structure veineuse lésée et les veines qui ont été concernées par la voie d'abord utilisée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2ebd3db21cbdd8d08c

Appel

8 janvier 2009

8 janvier 2009

La maison mère, TOTAL SA, était également concernée en raison du concours qu'elle prête à ses filiales pour la sélection des navires affrétables (activité ci-après mentionnée sous le nom de « vetting »

Source officielle

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