AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch.secu-fiva-cdas
65a77e718121050008662c11
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Le certificat médical initial du 24 mars 2017 constatait un hématome scarpa gauche, une section de l'artère fémorale droite, une lésion de la veine fémorale commune droite et une section de la veine saphène
Source officielleChambre 1
DTA_2503054_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
En l’espèce, le requérant soutient, dans des termes généraux, que les vendettas sont encore nombreuses au Kosovo, les familles cherchant à venger leurs morts malgré l’écoulement du temps, que la corruption
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2503291_20260427
27 avril 2026
27 avril 2026
transthoracique a révélé une insuffisance mitrale rhumatismale d’allure sévère nécessitant une reprise chirurgicale ; elle a subi, le 20 mai 2016, une thoracotomie droite mini-invasive avec isolation des veines
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2201512_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
manifestant par des nausées, des vomissements et des sueurs ; - un angioscanner ne retrouve pas d'embolie pulmonaire ; - le 12 août 2020, un scanner abdomino-pelvien met en évidence une thrombose de la veine
Source officielle5ème Chambre
DTA_2302453_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
sa prise en charge au CHU de Bordeaux, plusieurs examens ont révélé la présence de deux hématomes sous-duraux bilatéraux, de plusieurs hémorragies rétiniennes et de nappes hématiques à proximité des veines
Source officielle5ème Chambre
DTA_2201024_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Les aspects doivent être de type : - bardage en laissant apparaître la veine du bois ; - et/ou pierres apparentes ; - et/ou autres aspects enduit de couleurs traditionnelles pastel ou blanc ou de polychromies
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
5fd9960c73043a87d39cef54
8 janvier 2020
8 janvier 2020
la maintenir dans l'employabilité en lui faisant bénéficier d'une formation financée par l'OETH » Madame [A] produit aux débats les arrêts de travail et les divers avis faisant état de ses problèmes veino
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-2656
28 juin 2007
28 juin 2007
Ils avaient également menacé les victimes de se venger si elles informaient une autorité supérieure des mauvais traitements.
Source officielle3ème chambre
DTA_2301015_20250825
25 août 2025
25 août 2025
Le 20 novembre 2017, un examen par écho-doppler des veines des membres supérieurs a mis en évidence une thrombose de la veine cave.
Source officielle3e chambre
6033ede66f35f59eafe42897
2 mars 2017
2 mars 2017
Les rapports neurologiques de la veine saphène externe sont intimes avec le nerf sciatique poplité externe et sa branche sensitive.
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-2171
10 avril 2012
10 avril 2012
The Court therefore concluded that the conduct of the applicant and in particular of his first representative amounted to a “vexing manifestation of irresponsibility”, incompatible with the right of individual
Source officielleciv1
613720e2cd580146773ef323
31 mai 1989
31 mai 1989
Jacques ; 3°) Madame E... épouse X..., demeurant ensemble à Veigne (Indre-et-Loire), rue Sardelle ; défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007742110
16 octobre 1987
16 octobre 1987
traitement inapproprié ; qu'en revanche, en admettant, comme le soutient le centre hospitalier, que la perfusion se soit poursuivie sans qu'un incident ait été noté, le fait que le produit injecté dans une veine
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-198349
8 octobre 2019
8 octobre 2019
In the same vein, did the domestic courts give attention to the validity, credibility or relevance of all the evidence?
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-206546
14 novembre 2020
14 novembre 2020
Molotov sur la police - les photos des membres décédés du PKK qualifiés de martyres - une déclaration d’un dirigeant du PKK comme suit : « nous allons nous venger
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000008261521
29 novembre 2006
29 novembre 2006
A niait formellement les faits en cause et soutenait que la plaignante aurait voulu se venger du fait qu'elle avait été mal évaluée dans son rapport de stage, la commission des recours a estimé que l'instruction
Source officielleciv1
613720eecd580146773ef974
20 mars 1989
20 mars 1989
Z..., docteur en médecine ; qu'au cours d'une perfusion réalisée par une infirmière de la clinique, l'aiguille est sortie de la veine et les produits à injecter ont pénétré dans les tissus, ce qui a entraîné
Source officielle12eme chambre
DTA_2111447_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Si le requérant soutient qu'il a su répondre correctement à toutes les questions posées et que l'agent ayant mené l'entretien a voulu " se venger " car le masque de protection sanitaire que portait M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2000900_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Si la CCI a estimé, dans son avis du 13 décembre 2018 qu' " il n'existe pas de communication possible entre la structure veineuse lésée et les veines qui ont été concernées par la voie d'abord utilisée
Source officielleCour d'Appel
6253cb2ebd3db21cbdd8d08c
8 janvier 2009
8 janvier 2009
La maison mère, TOTAL SA, était également concernée en raison du concours qu'elle prête à ses filiales pour la sélection des navires affrétables (activité ci-après mentionnée sous le nom de « vetting »
Source officiellePage 17 sur 88