s'adressant à ses administrés, accompagnées d'un texte ; que le dessin intitulé « cérémonie des vœux du maire dans l'intimité » ne représente pas seulement les attributs sexuels du maire, celui y apparaissant vêtu

chacun des parents contribue à l'entretien de l'enfant en proportion des besoins de celui-ci ; qu'en l'espèce, la cour d'appel s'est bornée à retenir qu'Anne, âgée de 13 ans exprimait des besoins en vêtements

la nature ou la valeur, une somme supérieure au produit du poids brut de l'envoi exprimé en tonnes multiplié par 2 300 euros ; qu'en statuant comme elle l'a fait, tout en relevant que les colis de vêtement

C... (...) ne portait pas traces de coups et ses vêtements n'étaient pas déchirés (...) ; le gérant du bar voisin a vu M.

d'examiner et de discuter les autres éléments du dossier, qu'elle n'écarte pas, dont il résulte : - qu'au cours de la soirée, la victime n'a eu ni avant ni après l'épisode de la remise du sous-vêtement

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 22 janvier 1999), qu'un jugement du 10 septembre 1993 confirmé en appel ayant condamné sous astreinte la société Prisunic à cesser de commercialiser des vêtements

la décision ; " aux motifs qu'il convient de constater que l'esprit de la législation visée consiste à permettre à tout employé travaillant dans des conditions dangereuses de bénéficier par les vêtements

, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 9 juillet 1996), que, suivant convention du 20 juin 1990, la société Sidermin a chargé la société LDA Cinderela Confecçoes (société Cinderela) de la fabrication de vêtements

X..., exploitant une entreprise de confection de vêtements personnalisés, a confectionné un lot de 100 chemises brodées destinées au personnel de la pizzeria "Pasta Mano" ; que, par ordonnance de référé

cet entrepreneur et son assureur en réparation de désordres; Attendu que pour condamner la compagnie GFA à payer, en sus de la réfection de l'ouvrage, l'indemnisation de la perte de meubles et de vêtements

armé d'un marteau, celui-ci a été poursuivi par Mohamed Z... tenant à la main un couteau, Brice X... et le prénommé A... dont la position n'a pas été indiquée ; qu'en ressortant de la boutique de vêtements

les établissements proches ou aux repas des membres de la commission technique d'organisation ou des bénévoles ; que de même, les frais de parking, d'outillage, de gamme vidéothèque, et d'achats de vêtements

. ; " aux motifs qu'au cours de l'enquête préliminaire qui suivit sa plainte Mme A... rentra en possession des vêtements, objets et documents déposés dans le local prêté par X..., qui s'y trouvaient

Le requérant affirme avoir été vêtu à ce moment seulement de ses sous-vêtements. 5.

son père à son égard ; que cette dernière entendue le 17 avril 2003, expliquait que depuis qu'elle avait 7 ou 8 ans, son père lui touchait les fesses ou les cuisses par dessus ou en dessous de ses vêtements

différents de ceux qu'il avait lors de son interpellation ; que Laïd X... ne conteste pas seulement la précision relative aux vêtements mais aussi avoir été présent avant l'incident l'ayant opposé aux

saisis à son domicile ; "aux motifs supposés adoptés des premiers juges que "s'agissant des vêtements saisis découverts au domicile familial, leur provenance est pour le moins suspecte" ; "alors

société civile immobilière Barbara-Boris-Isabelle-Carles (la société BBIC) a donné à bail à la société l'Aventure un local à destination de snack-bar, petite restauration, plats à emporter et vente de vêtements