Sud-Est (la société Spie), assurée par la société Axa France et le lot « courants forts » à la société ETDE Sud-Est (la société ETDE), assurée par la société Axa corporate solutions (Axa corporate) ;

benne (CTB), société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 28 mai 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 5), dans le litige l'opposant à la société SPS

mai 2002) rendu en matière de référé, que la SCI La Valentelle a acquis un terrain ayant fait l'objet de travaux de stabilisation d'un talus et d'une plate-forme, exécutés, au vu de plans de la société SPI

titulaires sur les lots du marché par rapport au programme antérieur 2002/2003/2004 (annexe 11-18) ; que seules des modifications d'appellations sont intervenues pour les titulaires de certains lots : SPIE

la SA SPIE Batignolles Fondations au titre du non-paiement de ses travaux s'élevait à la somme de 789.823,93 euros TTC.

U... en licenciement sans cause réelle et sérieuse, - condamné la SAS SPIE BATIGNOLLES OUEST à payer à M.

La société SPS [Y] [J] n'a pas sollicité judiciairement la nullité de la décision de l'assemblée générale.

X... a été engagé par la société Aficoor en qualité de coordonnateur SPS selon contrat fixant le lieu de fonction à Saint-Martin d'Hères, et stipulant que dans le cadre de sa mission l'intéressé pourra

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Spie Tondella, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société de préfabrication industrielle du Centre (SPIC), société anonyme, dont

However since he had pain in his spine he performed the guards’ orders “in a dilatory manner”.

(l'AFUL) a confié une mission de coordonnateur de sécurité et de protection de la santé (SPS) à la société BP2M, laquelle est, par ailleurs, intervenue sur le chantier, en qualité de sous-traitante chargée

#Spie-Batignolles mod Kommissionen for De Europæiske Fællesskaber.#Slettelse.#Sag C-201/86.

#Funzione pubblica – Previdenza sociale – Presa a carico delle spese di trasporto connesse a cure sanitarie – Spese di trasporto per ragioni linguistiche.#Causa F‑27/11.

[X] [G] et Mme [R] [U] épouse [G] à l’encontre de la société SPII Polygone et déclaré M. [X] [G] et Mme [R] [U] épouse [G] recevables à agir à l’encontre de la société SPII Polygone.

rendu sur renvoi après cassation, que la société PPB Atlantique, aux droits de laquelle vient la société Bédaricienne Doras industries (la société BDI), et la société Citra Sud-Ouest, devenue la société Spie

, demeurant chemin durès à La Dressière Cepet, Fronton (Haute-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 1er mars 1990 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre sociale), au profit de la société SPIE

- juger recevable mais mal fondé l'appel incident interjeté par la SAS SPIE Batignolles Ouest et des Mutuelles SMABTP.