Sentenza del Tribunale (Terza Sezione) del 4 luglio 1990.#Wolf-Dieter Graf Yorck von Wartenburg contro Parlamento europeo.#Causa T-42/89 (122).

Sentenza del Tribunale (Seconda Sezione) del 7 luglio 1998.#Francesco Mongelli e a. contro Commissione europea.#Cause riunite T-238/95 – T-242/95.

Ordinanza del Tribunale di primo grado (Terza Sezione) del 29 aprile 1999.#Alce contro Commissione delle Comunità europee.#Irricevibilità.#Causa T-120/98.

Sentenza del Tribunale (Quarta Sezione) del 30 giugno 2004.#BMI Bertollo Srl contro Ufficio dell’Unione europea per la proprietà intellettuale.#Causa T-186/02.

Sentenza della Corte (Terza Sezione) del 10 dicembre 1987.#Del Plato e a. contro Commissione europea.#Cause riunite C-181/86 – C-184/86.

Sentenza del Tribunale (Quarta Sezione) del 18 febbraio 2004.#Jean-Pierre Koubi contro Ufficio dell’Unione europea per la proprietà intellettuale.#Causa T-10/03.

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